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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c8
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Monsieur Vincent A... a facturé des frais d'entraînement-18,30 € par jour-jusqu'à cette date puis des frais de pension-7 €-.
Source officielleChambre 3-4
69df2709cdc6046d474867d1
14 avril 2026
14 avril 2026
[D] [Q] Représentant : Me Vincent SOREL, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M. [T] [J] Représentant : Me Vincent MORICE, avocat au barreau de GRASSE M.
Source officielle11e Chambre A
603596b77dcde7bb2cc6ebf0
29 mars 2016
29 mars 2016
par Me Stéphan GADY, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, INTIMEE SARL M.A.COX, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Robert BUVAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Gilbert BOUZEREAU
Source officielle1re Chambre A
61626b9ce62f7c490f224f07
17 décembre 2013
17 décembre 2013
du consentement et subsidiairement, sa résolution pour vice caché, ainsi que la condamnation du vendeur à lui payer les sommes de 72'873,20 €, correspondant au prix et aux frais d'acquisition, 14'105,63
Source officielle2e chambre de la famille
635236d68c924eadffcc4845
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Vincent de Paul.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d179
20 mai 2009
20 mai 2009
C / Vincent Z... ------------------ Aide juridictionnelle ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92896
29 mars 2007
29 mars 2007
. : 06/ 02134 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Vincent X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddb5
10 mai 2011
10 mai 2011
fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 02 Avril 2010, enregistrée sous le no F 08/ 00456 ARRÊT DU 10 Mai 2011 APPELANT : Monsieur Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b092
13 mars 2008
13 mars 2008
FAITS, PROCÉDURE Vincent X... a été engagé par la S.A.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
651fa55cc601f0831899175b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Au vu de l'ensemble de ces données, la demande de sursis à statuer présentée par la Fondation Vincent de Paul est parfaitement recevable.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fea7
20 novembre 2012
20 novembre 2012
Vincent X... pour cette date a été retournée au greffe avec la mention "non réclamé" ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc30
16 septembre 2008
16 septembre 2008
répertoire général : S 06/12814 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 26 Juillet 2006 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL RG no 04/01094 APPELANTE Madame Monique X... ... 94300 VINCENNES
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd9259c
25 juin 2015
25 juin 2015
non représenté Maître Gilles D... es qualité de mandataire liquidateur de la société CITE INDUSTRIELLE DE VINCENNES demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd9090d
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Vincent Joseph X...
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT03503_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Le 28 décembre 2020, les consorts C ont demandé au maire de Saint-Vincent-du-Lorouër de procéder au rétablissement de cette prise d'eau.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f62
17 janvier 2007
17 janvier 2007
BUROFORM à payer à Vincent X... une indemnité de 4.000,00 € en application de l'article 700 du Nouveau code de procédure civile, ainsi qu'à supporter les dépens ; Vu la déclaration d'appel de Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f013
19 octobre 2011
19 octobre 2011
C/ Vincent Daniel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc0bd3db21cbdd9127e
11 mars 2014
11 mars 2014
C/ Me Vincent Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a87
17 septembre 2014
17 septembre 2014
- condamné Mme Vincente X... aux dépens.
Source officielleChambre Civile
668e2564fcf93851fdd64753
9 juillet 2024
9 juillet 2024
En conséquence, la société Saint Vincent sera déboutée de sa fin de non-recevoir. - Le défaut de qualité Moyens des parties La société Saint Vincent prétend que M.
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