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1 713 résultats pour « animateurs de stage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

6319878951eeae4f1309d2f2

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

L'avertissement est rédigé comme suit : « M., Nous avons le regret de constater que vous avez eu un comportement inapproprié lors de la réunion du 18 septembre 2018, animé par M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

62760c00593736057d78a8b4

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

domicile, location de salle pour mariage, banquets, location de chambres et que la seconde exerce une activité d'hébergement de plein air, que Mme [C] connaissait cette situation puisqu'elle effectuait un stage

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162740a7705f25f43644050

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

L'organisation des stages relève de la responsabilité du service Ressources humaines.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6186284347159504fd50ea16

Appel

4 novembre 2021

4 novembre 2021

[T] a utilisé son droit à la formation et obtenu un diplôme universitaire intitulé 'Concevoir et animer un dispositif de formation à distance'.

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

6163d00574df0e9c0194f8f3

Appel

15 avril 2010

15 avril 2010

avocats au barreau de PARIS, toque : L190 COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 17 mars 2010, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Annie

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

61635de5683f470e3416dc37

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

adaptation de 'Union Libre', 2ème semestre 2004/1er semestre 2005 ; - 4 documentaires : 'les dessous de la dentelle' (1998), 'L'innocent n'était pas parfait' (1998), 'Une fille tombée du ciel'(2005) 'Star

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CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b31

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

X... revendique un rôle actif dans les journées de stages de jeunes collégiens alors qu'il n'a jamais été maître de stage ; - il n'existe aucun caractère d'automaticité entre l'obtention d'un diplôme technique

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdb11c5b40f30a659b729dc

Appel

12 avril 2019

12 avril 2019

Les fonctions requièrent la pratique confirmée d'un ensemble de techniques diversifiées nécessitant à ce stade, en vue du bon accomplissement de l'activité : - le choix des moyens et de la succession

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CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f93

Appel

26 mars 2002

26 mars 2002

déclaration d'appel du 19 Avril 1999 APPELANTE : Association LE CLUB DE FOOTBALL DE VIRIEU SUR BOURBE prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège Stade

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CA

Cour d'Appel

6253ccacbd3db21cbdd90e5a

Appel

16 décembre 2013

16 décembre 2013

(Délégué syndical ouvrier) INTIMÉS Maître Marie-Agnès Z...es-qualité de liquidateur de l'association ERF-NGT ... ... 97190 GOSIER Non Comparante ASG-CGEA Lotissement Dillon Stade 10 rue des

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdb19ffe177c7ae87212497

Appel

9 avril 2019

9 avril 2019

Coordonner et animer l'équipe technique, 4. Assurer l'organisation des équipes pour les compétitions, 5. S'occuper du planning et de la gestion des bassins, 6.

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CA

11e chambre

633fc3a9e633183e2ee17d47

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Proposition de la politique sportive aux dirigeant du club (en lien avec JOM) et élaboration de projets (ex des horaires aménagés, stages d'équipes ').

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CA

7ème Ch Prud'homale

660f950ea40f8b0008cb77d7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

issue de la loi n°2017-256 du 28 février 2017 applicable à la date du licenciement litigieux, aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de nomination ou de l'accès à un stage

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbd10e33d080affce55760

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

la gestion courante du magasin ou du rayon tant à l'égard de la clientèle que du personnel de vente mais ne bénéficie à ce titre d'aucune délégation de responsabilité de la part de l'employeur - anime

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Pôle 5 - Chambre 4

6347ac5e29ffd2adfff4f3d8

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Ils ne mettent pas en cause la société ITM R, animateur du réseau dont le contrôle a été transféré au Groupe La Boucherie.

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Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911d7

Appel

25 février 2014

25 février 2014

X... à disposition de cette dernière à compter du 23 février jusqu'au 8 octobre 2009 afin " d'intégrer les différents spectacles en assurant, notamment, les reprises de clown, d'animer les ateliers pédagogiques

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Chambre Sociale

6698b083e6ed70c67f644a9c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Fischer, densimètre, ayant eu de lourdes conséquences organisationnelles, commerciales et économiques ; - Le laboratoire se trouve totalement désorganisé, sans responsable pour structurer, animer

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162af129547460d26ddb65b

Appel

7 novembre 2012

7 novembre 2012

ESCUDIER licenciait [O] [M] pour insuffisance professionnelle : objectifs non atteints et manque d'animation de l'équipe ; Elle le dispensait d'exécuter le préavis conventionnel de 3 mois ; PROCÉDURE

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Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afeb

Appel

23 mai 2007

23 mai 2007

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller Madame Brigitte OLIVE, Conseiller GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY, Greffier, lors

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

60320883e69107406471027d

Appel

15 mai 2018

15 mai 2018

Madame [N] estimant que depuis 2003, à savoir ses maternités, elle aurait stagné dans ses fonctions, dans son salaire, et régressé dans ses responsabilités a protesté lors de son évaluation de 2006 puis

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