CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6032c011882f0836864b1489
28 novembre 2017
qui conçoit et fabrique notamment des casques antibruit, gaines de ventilation antibruit et sièges antibruit dont le fonctionnement est basé sur une technologie connue sous le nom de contrôle actif du bruit
1ère chambre section inst
64a50cf2b8594705dbfccc43
4 juillet 2023
[F] a mesuré le bruit résiduel (en l'absence de fonctionnement des sources responsables d'une nuisance) et le bruit ambiant (en présence du fonctionnement des sources incriminées), à trois dates différentes
Cour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da3a
29 mars 2011
Le camion a été chargé le 2 août 2006 pour une livraison prévue le 9 suivant.
CHAMBRE SOCIALE A
6035705997b818969521af7d
27 avril 2016
- 208,79 € brut au titre des congés payés afférents, - 3.317,92 € brut à titre de remboursement des jours « RH » indûment retenus, - 331,79 € brut au titre des congés payés afférents, - 374,08 € au
Chambre Sociale
68e5f345e11beca089b88db8
7 octobre 2025
[L] les sommes suivantes': - 2 042.79 euros brut à titre de préavis, - 204.28 euros brut au titre des congés payés afférents, - 2 042.79 euros au titre du non-respect de la procédure de licenciement
Pôle 6 - Chambre 6
6440d850e704a005d1ed71db
19 avril 2023
[T] [V] a été engagé par la société Ceccarelli selon contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de poseur de revêtement de sol avec une rémunération brute mensuelle était de 2273, 36 euros.
6253cd99bd3db21cbdd93d02
15 juin 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR
6620b8d1bd6a8f00086abb45
16 avril 2024
- le 09 mai 2016, vous avez accroché la grue de votre camion sous le pont roulant de notre atelier du [5].
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6692188df3a19d0db6b711c1
10 juillet 2024
[S]-[I] a dénoncé auprès de son employeur diverses avaries affectant le camion qui lui avait été attribué. Le 1er décembre 2016, M.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01740_20230516
16 mai 2023
du projet même si l'éloignement de ces zones laisse supposer une faible incidence de l'abaissement ; l'étude devait analyser l'impact de l'élargissement de la RD 18 afin de permettre le trafic des camions
Ch. Sociale - Section B
68df5d744a4e15bf2fe4fa52
2 octobre 2025
[V] : -1 030,11euros brut à titre de rappel de salaire afférent aux heures supplémentaires, outre 103,01euros brut de congés payés afférents -14 412,12 euros net au titre de l'indemnité forfaitaire de
Chambre sociale
642fb61ccece1704f5747584
6 avril 2023
[D], le seul élément d'identification étant une plaque d'immatriculation ([Immatriculation 6]) dont il n'est même pas démontré qu'il s'agit du camion de M. [D] ce jour-là.
6253cc14bd3db21cbdd8f0f8
21 février 2012
jugement ; - rappelé que sa décision était assortie de I'exécution provisoire de plein droit dans les conditions des articles R. 1454-28 et R. 1454-14 et 15 du code du travail et fixé à la somme brute
1re chambre sociale
6440d7f4e704a005d1ed6fae
alors qu'il ne lui a été réglé que la somme de 1 740,24 € bruts.
6253cd08bd3db21cbdd9213a
10 mars 2015
Ces examens doivent être réalisés en cabine insonorisée, avec un audiogramme calibré et l'audiométrie diagnostique doit être effectuée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins trois
8ème Ch Prud'homale
69cdfb4ccdc6046d47d1dda8
1 avril 2026
; - fixer le salaire de référence à la somme de 2 885,81 euros brut.
6253ca11bd3db21cbdd89f49
19 novembre 2007
Madame G... a alors heurté le terre plein central et s'est retrouvée perpendiculairement à son sens de circulation pour aller percuter le camion.
Pôle 6 - Chambre 8
62873326c1d4e9057d612e62
19 mai 2022
-sur-O., au volant d'un camion, ' il arrivait pas à passer une vitesse. Il s'est énervé comme un fou.
63ca43169066fd7c90fc27ff
19 janvier 2023
à titre d'indemnité compensatrice de préavis, outre celle de 432,56 euros bruts au titre des congés payés y afférents ; - 2 297,98 euros à titre d'indemnité de licenciement ; - 6 488,43 euros bruts à
Sociale C salle 1
68fc5ba7af64986e40f7c6c9
24 octobre 2025
Le salarié percevait en dernier lieu un salaire mensuel brut de 2 111,97 euros. Mis à pied à titre conservatoire le 18 février 2022, M.
Page 20 sur 97