Mais en revanche, il résulte des pièces versées aux débats que par le moyen de catalogues annuels (catalogue des contenants des compositions à l'année, catalogue sur les règles de merchandising, livre

Elle relève que le catalogue versé par l'appelante pour justifier de l'usage sérieux sur le territoire français n'est pas daté, que des doutes existent sur son authenticité, qu'il n'est pas disponible

Ce pastel, attribué à Paul-César HELLEU, était reproduit en couleur sur la couverture du catalogue de la vente et également dans la gazette de l'Hôtel DROUOT.

sur le puzzle 'France Magnétique' et le puzzle 'Monde Magnétique'en excipant de la divulgation des produits sous la marque 'Janod' depuis 2006 pour le premier, depuis 2008 pour le second dans des catalogues

n'a pas été dissimulée puisqu'elle s'est vu attribuer un numéro au catalogue raisonné, - le délai butoir de 20 ans a commencé à courir à compter du jour de la naissance du droit à réparation, soit à

par courrier électronique du 10 janvier 2008 à son utilisation jusqu'à son accord : « Last point, I saw the catalogue that sent [I], it is very nice but don't use it before i give you my agreement on

» au titre du prêt objet de l'actuel litige ; - une créance totale de 3. 152. 186, 65 francs au passif de la s. n. c. « Hôtel Le Catalogne », de la s. a. r. l. « INHO » et de la s. a. r. l. « AMITH »

dans l'étude de Maître [F] et le [Q] a même fait la couverture du catalogue'.

de la société UBU de septembre 2005 et septembre 2007 exposant les bijoux portant les références précitées, - que le modèle de collier 70/316 figure sur les catalogues de la société UBU de septembre

X... devait bénéficier du statut cadre position VIII coefficient 295 prévu par la convention collective de la vente par catalogue Nord et Est de la France ; -condamner la société LA REDOUTE à régler

PEUGEOT MOTOCYCLES souligne en effet que l'URSSAF a calculé la remise globale accordée aux salariés par référence au prix 'catalogue' qui n'est que fictif pour permettre aux concessionnaires d'accorder

DE PROMOTION ET DE VENTE DIRECTE (SPVD), dont le président directeur général est Didier GENEVOIS, qui a pour activité principale la vente par correspondance de divers produits, publie notamment le catalogue

La SA SUR LA ROUTE, distributeur de produits dérivés de l'activité du Groupe RENAULT, a proposé dans son catalogue Printemps-Eté 1998 une veste parka style "Nautique" fabriqué par la SA POINT G.

recommandée du 30 août 2000, il prenait acte de la rupture aux torts de son employeur, lui reprochant des dysfonctionnements préjudiciables à ses intérêts, notamment de graves problèmes de livraison et un catalogue

de sa soeur, plombier chauffagiste à la retraite, qui lui a conseillé de s'adresser à la société CEDEO aujourd'hui société DISTRIBUTION SANITAIRE DE CHAUFFAGE (DSC), que Monsieur X...a consulté un catalogue

en citant leurs numéros ainsi que leur emplacement précis et que ces documents ont été parfaitement identifiés par [F] [J] qui les avait alors en sa possession pour les utiliser afin d'illustrer le catalogue

statuts intervenu le 10 février 1983 comme l'accomplissement de diligences auprès des administrations compétentes afin d'être mentionnée au nouveau registre des entités sportives de la 'Generalitat' de Catalogne

En l'espèce, la société DAVIMAR produit au débat : - des extraits de 'catalogues' automne-hiver 2015/2016, automne-hiver 2016/2017, automne-hiver 2017/2018, automne-hiver 2018/2019, automne-hiver 2018

de droit chinois SHENZHENXINSENHUOKEJIYOUXIANGONGSI, représentée par son dirigeant YUANWEN LIANG, dont le siège social est sis [Adresse 12] CHINE, qui a pour objet social « la vente à distance sur catalogue

été plus élaborés, les prestations étant détaillées sur plusieurs pages ; qu'elles concernaient toutefois essentiellement la 'communication' et la 'mise en avant' des produits par des 'supports' catalogues