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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 16
631834e40876004f131a6087
6 septembre 2022
. 42- Ils demandent en outre le rejet de la pièce n° 83 versée aux débats par la société Importys, indiquant qu'il s'agit d'une correspondance privée échangée entre Madame [N] [F] et son fils qui a
Chambre Sociale
660f9517a40f8b0008cb791f
4 avril 2024
Mme [Y] verse aux débats une partie des échanges existants entre elle et des représentants de la société au sujet de ces événements locaux.
2ème Chambre
680b18c298bcafcb3a63df7d
24 avril 2025
Ces correspondances attestent de l'exécution de ses obligations contractuelles par l'appelante, a minima entre les mois de mars 2022 et avril 2023, puisque la comptable de la société Hélix a demandé la
1ère chambre civile
696776f7cdc6046d473ff4f8
13 janvier 2026
[X] [J] la somme de 4.000 € en vertu de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens et dispenser M.
15e chambre
63ca434b9066fd7c90fc2989
19 janvier 2023
du ton et de la teneur de l'ensemble des échanges.
1ère chambre civile B
60363284fc1d5f94ca4f0471
1 décembre 2015
Il ressort de la pièce 21, échange de correspondances et convention de servitude entre la Communauté urbaine de Lyon et Monsieur [N] [X] du 3 juillet 1986 et de la pièce 22, échange de correspondances
Pôle 6 - Chambre 3
603465c4929fbf5438420daf
13 décembre 2016
Ces manipulations consistent à pratiquer des échanges d'articles, échanges neutres sur un plan financier, le prix de vente des produits sortis du stock correspondant toujours au prix des produits entrés
Contestations avocats
66878d0505d6f7f678d493dc
4 juillet 2024
Elle conteste, en outre, le « forfait correspondance » de 300 euros alors que 21 correspondances auraient été échangées et que la convention d'honoraires prévoirait une facturation de 8 euros hors taxes
4eme Chambre Section 2
6a167b94cdc6046d471045ed
26 mai 2026
[P] aux entiers dépens de l'instance dont distraction au profit de Maître Romain Sintès avocat au barreau de Toulouse.
2e chambre sociale
6a0e9d5bcdc6046d47660e23
20 mai 2026
Il ne ressort pas des échanges de couriels entre le 4 et le 18 octobre 2021 entre Mme [T] et M.
Cour d'Appel
6253ca77bd3db21cbdd8b1c2
29 avril 2008
représenté par la SCP LAFFLY- WICKY, avoués à la Cour assisté de Me DEZ, substitué par Me VICARI, avocat Madame Chantal Y... ... ...
3ème chambre A
6961020acdc6046d47bf0ade
8 janvier 2026
[O], en sa qualité de liquidateur amiable du GAEC du Logisson fait valoir que : la société [R] Cambe a reconnu sa dette dans plusieurs correspondances échangées entre 2019 et 2020, notamment par la lettre
5ème chambre sociale PH
63be63c213ef607c90ab6654
10 janvier 2023
3 Les échanges visent à résoudre des conflits concernant des aspects techniques et humains, en interne et en externe. 29 4 Les échanges sont essentiellement constitués de négociations
Avis
CADA:20217596
27 janvier 2022
avec la MIVILUDES sur le sujet, pour la période comprise entre 2013 et 2021 ; 4) les correspondances avec X et les correspondances internes concernant : a) l’entretien entre un représentant de X et X,
6253cc5ebd3db21cbdd8fe4e
27 septembre 2012
CEGI 128 rue de la Boétie 128 rue de la Boétie 75378 PARIS CEDEX 08 représentée par Me Jean-Pierre BERTHOMIEU, avocat de la SELARL MBA & ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER Monsieur Joao
Chambre commerciale 3-2
69facbb1cdc6046d47be5cd1
5 mai 2026
C'est à tort que le jugement a estimé que son intérêt procédait d'une correspondance échangée à l'occasion du projet immobilier.
Pôle 5 - Chambre 8
615e0e1ac25a97f0381f523a
20 janvier 2015
Vu le jugement du tribunal de grande instance de Paris en date du 17 septembre 2013 qui a constaté que le contrat d'échange de taux (contrat de swap), conclu le 5 juillet 2006 entre, d'une part la Sa CIC
3ème Chambre Commerciale
652f7939b053208318995c13
17 octobre 2023
La société PREF SI CONSEIL produit des échanges de mail intervenus à compter de janvier 2018 entre PREF SI CONSEIL et EKIALIS relatifs à des proposition de commissions sur ventes EKIALIS (pièce 15 PREF
6799c763d0369362bfa17a42
28 janvier 2025
[M] [P] et la société [Adresse 5], comme pour d'autres salariés de la société [Adresse 5]; - qu'il résulte de l'analyse des échanges entre les parties ainsi que des attestations de M.
Pôle 1 - Chambre 9
6319877451eeae4f1309d28a
10 mai 2022
Article 2 : Honoraires complémentaires de l'avocat Le montant de l'honoraire complémentaire principal a été arrêté, après discussion et d'un commun accord entre les parties, à la somme HT de 1.875 € HT
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