le docteur [M] responsable des conséquences dommageables du défaut de suivi post-opératoire et du retard apporté au traitement de la perforation intestinale subie par Madame [K] lors de l'intervention

Z...avait été informé des risques anesthésiques et opératoires liés à l'intervention chirurgicale réalisée le 10 avril 2002 ; Attendu que le non-respect du devoir d'information cause à celui auquel

à la première opération chirurgicale : 1.980,38 euros * frais post-opératoires : 809,66 euros * frais liés à la deuxième opération chirurgicale : 827,57 euros * frais de taxis : 781,34 euros *

[E] [K] a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 12 février 2021.

Sur la demande de déclaration d’opposabilité du présent arrêt à la caisse primaire d’assurance maladie du Tarn : 16.

chirurgicale effectuée le 21 septembre 2011, - confirmer le jugement en ce qu'il a considéré que les conséquences de l'intervention chirurgicale effectuée le 21 septembre 2011 entrent dans le champ

Il ressort de l'expertise ordonnée par le premier juge que le docteur [O] a interrogé le service médical sur le point de savoir si l'intervention chirurgicale d'octobre 2011 avait été prise en charge au

Il fait valoir que : - le rapport d’expertise confirme que l’intervention chirurgicale réalisée le 3 mai 2016 constitue une erreur médicale à l’origine exclusive des dommages qu’il a subis ; - il confirme

[R], de sorte qu'il lui appartenait de prévenir immédiatement l'établissement dans lequel l'intervention chirurgicale avait été pratiquée, ce qu'il n'a pas fait.

Il a bénéficié, sous anesthésie, d'une intervention chirurgicale en ambulatoire pour ablation de nécrose cutanée le 7 février 2018.

DE GRENOBLE Chambre civile section A ARRÊT DU MARDI 27 JANVIER 2026 Appel d'une décision (N° RG 24/02138) rendue par le tribunal judiciaire de Grenoble en date du 03 avril 2025 suivant déclaration

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[J] sur l'intervention chirurgicale de Sauvé-Kapandji.

chirurgicale subie par H...

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