Ce certificat médical a été établi après l'apparition de pathologies entre 2014 et 2016 (carcinome du colon droit en 2014, luxation traumatique de l'épaule gauche en septembre 2015, diabète de type II

Diémert, - les conclusions de M. Doré, rapporteur public, - et les observations de Me Scalabre substituant Me Emmanuelli, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Diémert, - les conclusions de M. Doré, rapporteur public, - et les observations de Me Ambroselli, avocat de M. A B et de la société civile immobilière Phimajo. Considérant ce qui suit : 1.

Il soutient que : - contrairement à ce qu'ont estimé les premiers juges, l'auteur de la décision contestée était compétent pour la prendre, en vertu d'une délégation régulièrement publiée ; - ladite

Diémert, président de la formation de jugement en application des articles L. 234-3 (1er alinéa) et R. 222-6 (1er alinéa) du code de justice administrative, - Mme Jasmin-Sverdlin, première conseillère

Stéphane Diémert, - et les conclusions de M. Jean-François Gobeill, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

prolongation ne sont pas réunies Le représentant de la préfecture sollicite la confirmation de l'ordonnance querellée ; il fait valoir que les conditions d'une troisième prolongation sont bien réunies un laisser

Diabète post-corticothérapie.

Z...déclarait que si l'intervention du mandataire spécial lui avait permis d'être soutenue, elle aimerait tout de même conserver sa liberté ; qu'elle avait des médicaments pour tenir et traiter son diabète

dimanche après-midi, restant discuter 45 minutes avec lui, que les problèmes avec Mme A... concernant l'enfant ont commencé quand il s'est remarié ; qu'il a eu des problèmes de santé et notamment diabétiques

lieux sous astreinte, le jugement du 15 décembre 2017 ayant été rendu à l'encontre de la société U Spuntinu, laquelle n'existe pas, et ayant été rendu sans appeler en la cause les occupants du chef de ladite

Cette faculté laissée à chaque Etat membre est discrétionnaire et ne constitue nullement un droit pour les demandeurs d'asile.

requérantes, si elles s'y croient fondées, de contester le cas échéant la légalité des éventuels actes des autorités municipales de Charenton-le-Pont afférents aux conséquences à tirer, sur le territoire de ladite

Si Mme A fait valoir qu'elle souffre de problèmes de santé, à savoir de diabète et de douleurs au ventre, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'elle se trouverait, pour l'application des règles déterminant

Si Mme B fait valoir qu'elle souffre de problèmes de santé, à savoir d'un diabète de type II et d'un cancer du sein, il ne ressort pas des pièces du dossier, particulièrement de l'ordonnance médicale et

a été hospitalisé, du 8 décembre 2025 au 12 décembre 2025, soit quelques jours avant l’édiction de la décision contestée, à l’hôpital Cochin – Port Royal à Paris en raison d’un déséquilibre de son diabète

[E] [B] nous a informé être atteint de diabète. ...'. Le certificat médical initial établi le jour même de l'accident par le Dr [L] [F] mentionne 'syndrome coronarien aigu, IDM antérieur'.

Mme [B] ayant laissé plusieurs échéances impayées, la société LOCAM l'a vainement mise en demeure de régler la somme de 4.248,20 euros.

Elle avait antérieurement déposé cette marque, dont le vocable "elle" était alors en lettres majuscules, pour les substances diététiques à usage médical et nutritionnel, et les compléments alimentaires

travail qui lui a été appliqué a été conçu sans égard pour les durées maximales de travail et sans pause pour se restaurer et invoque des conséquences sur sa santé en indiquant qu'elle a développé un diabète