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113 094 résultats pour « pose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f3f

Appel

12 juillet 2021

12 juillet 2021

Il en est de même du désordre b dans la mesure où la fourniture et la pose de plinthes constituent un poste spécifique du devis établi par la société NC3IS, du désordre d puisque le devis prévoit la fourniture

Source officielle

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CA

Chambre 1-7

671b35212edfb0b58c05e8fd

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Elle conclut au contournement des dispositions de l'article 22 de la loi du 10 juillet 1965 qui pose la règle de la réduction du nombre de voix possédées par un copropriétaire majoritaire.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

64b0e7f6c42a2105dbc59c0e

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

posé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb25

Appel

20 juin 2008

20 juin 2008

Le second grief tenant au fait d'avoir quitté son poste sans motif valable n'est donc pas réel.

Source officielle
CA

19e chambre

5fd972e31e652d5ffd1ebdc6

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Marie-Laure BOUBAS, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Gaëlle POIRIER, FAITS ET PROCÉDURE : La société Colas Rail a pour activité la pose

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CA

Avis

CADA:20164707

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

courrier enregistré à son secrétariat le 4 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice, à sa demande de communication des documents suivants, relatifs aux postes

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161387

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

de la Réunion à Monsieur X, responsable juridique et assurances de La Poste de la Réunion ; 3) une grille type d'analyse et de maîtrise de poste de travail pour la fonction ressources humaines / communication

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CA

5ème chambre sociale PH

651d02f5fe8d588318c1ae2b

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

De plus la cliente a sortie 2 sac remplie sans les payés et sans qu'il soit posé sur le tapis de caisse.

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0e36c25a97f0381f5374

Appel

12 septembre 2014

12 septembre 2014

L'employeur verse la fiche de poste des secrétaires d'étage qui démontre que l'archivage entre dans leurs attributions.

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

6035c85d89c0b12fa91965a8

Appel

29 février 2016

29 février 2016

Pour le modèle E, vous avez omis de chiffrer notamment le terrassement, la benne, la fourniture et pose de l'escalier, la pose d'habillage trémie, la trappe du VS, la poutre préfa/poteau, la pose de la

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CA

4ème Chambre Section 3

6867638ea9510a2e90cf250e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[L] [N], né le 17 mars 1978, a occupé les postes de télévendeur et VRP au sein de la société [6] depuis 2003.

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CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c0a

Appel

24 janvier 2006

24 janvier 2006

X... carreleur, a : - jugé que les dites dalles murales comportaient un vice caché exonérant de toute responsabilité le poseur X... et la SA MARBRES DU CONDADO venue entre-temps aux droits de la SA TINEL

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b8152d1fb03057d9a4f9d

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

date ; A l'appui de cette décision le Tribunal a en substance relevé qu'il résultait des éléments du débat qu'à la date du 4 avril 2019, si Monsieur [R] n'était pas capable de reprendre son ancien poste

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6a1a7591cdc6046d4774db46

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

de terre, un contrat de vente de pommes de terre intitulé « contrat de livraison producteur pommes de terre industrie chips campagne 2024-2025 », prévoyant la fourniture, par la seconde, de 600 tonnes

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163514fa2ead9ed860b6f3d

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

les menuiseries ont été livrées sur le chantier sans les omégas qui n'étaient pas prêts et qui ont été posés sur place par la suite.

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CA

4eme Chambre Section 1

68872fcd147ef4d642d375a3

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

pose non conforme ».

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CA

6e chambre

5fd96f8169f75c5c39c5363b

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

demande également de voir ordonner à la société Qualiconsult de lui remettre l'ensemble des bulletins de paie au titre de la période de travail, un certificat de travail et une attestation destinée à Pole

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CA

1ère Chambre

6a167d95cdc6046d4710b6a2

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

e) pose d'une poignée supplémentaire Le tribunal a inclus ce poste dans le poste des reprises.

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CA

4eme Chambre Section 2

62c91af7f3eafe9fcf076046

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Il confirme l'absence de poste radio sur ce site.

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CA

Chambre-1 civile et com.

6a1fb868cdc6046d47e8f0fb

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

du store solaire électrique sur le châssis de toit (avenant du 10 septembre 2019), Pose des portes intérieures et de la quincaillerie, Pose des plinthes bois à l'étage, Pose de la trappe d'accès aux

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