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2 276 résultats pour « Bénédicte Guy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

66fce4078d6ea26f688da9b1

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ARSEME [Adresse 9] [Adresse 7] CENTRE D'AFFAIRES [Localité 1] Représentée par Me Regis DEGIOANNI de la SCP DEGIOANNI - PONTACQ - GUY-FAVIER, avocat au barreau D'ARIEGE S.E.L.A.S EGIDE prise en

Source officielle
CA

1re Chambre B

61624a80a68110eae5b6900b

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

AU FOND DU 14 NOVEMBRE 2013 D.D-P N° 2013/662 Rôle N° 13/10942 [O], [M], [B] [S] C/ [U] [L] épouse [J] [E] [L] Grosse délivrée le : à : Me Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4ce

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

représentée par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de Maître Guy MACARY, avocat au barreau de CARPENTRAS Monsieur Frédéric Y...

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0e48c25a97f0381f5463

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

Me Raouf BOUHLAL, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 16 Avril 2014 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd907f7

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

Gérard, Guy X... C/ Mme Agnès Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d42

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE *** INDEMNISATION A RAISON D'UNE DÉTENTION PROVISOIRE *** Décision prononcée le VINGT HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE TREIZE par Guy

Source officielle
CA

9e Chambre B

6163279033484180ee7228ca

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Monsieur Alain BLANC, Conseiller faisant fonction de Président Madame Brigitte BERTI, Conseiller Madame Françoise GAUDIN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b650

Appel

4 février 2004

4 février 2004

ARRÊT Contradictoire, Prononcé publiquement le 04 Février 2004 par Monsieur Guy SCHMITT, président.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b663

Appel

7 novembre 2005

7 novembre 2005

C / Pierre Guy Y...

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67f8a22040b8f5486fedd85b

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Mars 2022 par le pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 19/00602 Copies exécutoires délivrées à : Me Mylène BARRERE Me Guy

Source officielle
CA

1ère Chambre

69ce0a25cdc6046d47d3af44

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER et monsieur Philippe MAUREL , Conseillers. Madame Leïla ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935bb

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

La cour retiendra au bénéfice de la commune le montant principal de 90 443 €. Sur la réhabilitation des locaux de l'école Jean M...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb18bd3db21cbdd8cd44

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

La Cour était composée de : Monsieur Guy ROMAN, Président Madame Anne VIDAL, Conseiller Madame Anne FENOT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

9e Chambre B

616d96ac49ab036bbe279e4d

Appel

13 février 2015

13 février 2015

délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Mme Françoise FILLIOUX, Conseillère Mme Sylvie ARMANDET, Conseiller Greffier lors des débats : Monsieur Guy

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b51f2cdc6046d47a0433a

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

DBVX-V-B7J-QRSM APPELANT : Monsieur [R] [D] né le 03 Août 1986 à [Localité 5] (COTE D'IVOIRE) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jean-Jacques POUMO, avocat au barreau de LYON (bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91072

Appel

4 février 2014

4 février 2014

né le 14 Mai 1990 à BASTIA (20200) ... 33600 PESSAC Représenté par Me Jean-guillaume FORTUNET de la SCP FORTUNET ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AVIGNON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02343_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2022, Mme B, représentée par Me Guy Foutry, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les décisions du 21

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89ba3

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Guy SCHMITT, Président Madame Annie PLANTARD, Conseiller Mme Noële-France DEBUISSY, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b968

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Monsieur Guy Y... décède le 19 août 2005 à MACON.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd9416b

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

Monsieur Guy Y... né le [...] à NOYELLES SOUS LENS (62) Chez Madame Z... [...] [...]

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CARRÉ, Bénédicte, Marie, Guyonne, FRANCOIS

SIREN 108972282Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

30/08/2026

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Créations

BIGO, Guyonne, Marie, Maur, Alix, Bénédicte, MICHAUD

SIREN 937763316Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

03/07/2026

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Radiations

de NOUEL, Sybille, Marie, Bénédicte, GUYON DE MONTLIVAULT

SIREN 902184167Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

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Créations

de NOUEL, Sybille, Marie, Bénédicte, GUYON DE MONTLIVAULT

SIREN 902184167GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

17/08/2021

Voir →

Ventes et cessions

GUY KAREL, POIRIER, Bénédicte

SIREN 838206449GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

- Acte SSP en date du 03/04/2018 enregistré au SPFE de Vanves 2 le 06/04/2018 - dossier 2018 25684 - référence 2018 A 02575 - délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 109 rue Pierre Sémard - 92320 Châtillon.

15/04/2018

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