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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
67ecc5e9955548e0aba49092
1 avril 2025
1 avril 2025
TENNESSEE TWO [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Anne LEVEILLARD, avocat au barreau de MEAUX INTIME Monsieur [F] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Christina DIRAKIS,
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fde30c39e4e350d961da631
4 juillet 2018
4 juillet 2018
[...] et colis 40100 DAX Madame Lila F... [...] Monsieur Mohammed G... [...] Monsieur Abdou XX... [...] Madame H... XX... [...] Madame YY... [...] Monsieur Abdelghani I...
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6349004d63d497adffda4266
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Olivier FOURMY, Premier Président de chambre Christine LAGARDE, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6360c5783c369c7f74996e13
27 octobre 2022
27 octobre 2022
MONDIAL AUTO FRANCE, SARL prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 830 249 603 00010 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Marie-Christine
Source officielleChambre 4 A
64f02e4adb41fad969879b1b
28 juillet 2023
28 juillet 2023
. - Ouvrier chargé de la conduite d'un car et de la perception des recettes voyageurs, bagages et messageries ; manipule et surveille les colis et dépêches postales transportés ; veille à l'application
Source officielleChambre 4 A
628c75eadfcf1305b332f0e6
17 mai 2022
17 mai 2022
[G] [E], gestionnaire de stocks, qui décrit ainsi le travail de Mme [A] [H] : 'la réception de colis, leur déballage, scanner et ranger les retours, avec de 6h à 9h des inventaires'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
662b43e3fe25450008314a9a
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats
Source officielle19e chambre
6032f554892f2d68c6ae8a39
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Claire GIRARD, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller
Source officielle15e chambre
6033431fc63a77b37b344e75
2 août 2017
2 août 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, faisant fonction de président Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60358171a3c721a6b2502a1f
13 avril 2016
13 avril 2016
COUR : L'affaire a été débattue le 20 Janvier 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine SOMMÉ, président de chambre Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60358171a3c721a6b2502a21
13 avril 2016
13 avril 2016
COUR : L'affaire a été débattue le 20 Janvier 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine SOMMÉ, président de chambre Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60358171a3c721a6b2502a29
13 avril 2016
13 avril 2016
COUR : L'affaire a été débattue le 20 Janvier 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine SOMMÉ, président de chambre Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60358171a3c721a6b2502a2b
13 avril 2016
13 avril 2016
COUR : L'affaire a été débattue le 20 Janvier 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine SOMMÉ, président de chambre Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60358171a3c721a6b2502a2c
13 avril 2016
13 avril 2016
COUR : L'affaire a été débattue le 20 Janvier 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine SOMMÉ, président de chambre Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60358171a3c721a6b2502a32
13 avril 2016
13 avril 2016
COUR : L'affaire a été débattue le 20 Janvier 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine SOMMÉ, président de chambre Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d14
24 janvier 2006
24 janvier 2006
JANVIER 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL D'INSTANCE DU HAVRE du 21 Avril 2004 APPELANTE : Société COURBEVOIE SERVICE ROULEMENT, 77 rue Henri Brisson, 78500 SARTROUVILLE, représentée par Me Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd8910d
6 mars 2007
6 mars 2007
Partie civile, appelant, Représenté par Monsieur Igor CARDON, Inspecteur des douanes à Dunkerque COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Michel BATAILLE, Anne-Marie
Source officielle17e chambre
615e0daec25a97f0381f4ebb
17 décembre 2014
17 décembre 2014
22 septembre 2011 avec une mise à pied de sept jours pour avoir omis de se présenter sur plusieurs points de vente pour livrer la marchandise, - un troisième le 5 décembre 2011 pour avoir livré des colis
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68f8669bcb86fa851c25cc0b
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Il ressort par ailleurs de la pièce 8 de la société Norprotex Groupe que le colis d'échantillons portant la marque Maui and Sons destiné à M.
Source officielle1ère Chambre
6a0d49e3cdc6046d4745b042
19 mai 2026
19 mai 2026
[E] [H], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Christian FORQUIN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représenté par Me Frédéric CHESNEY, avocat plaidant au barreau de LYON Intimés
Source officiellePage 21 sur 28
COFFINET, Florian, Christian
31/07/2025
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Coffie, Joseph Parfait Adjeisson Christian
02/03/2025
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CASH & SURF, COFFINOT, Cyril Christian
20/01/2021
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CASH & SURF, COFFINOT, Cyril Christian
17/02/2019
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COFFINOT, Cyril, Christian
07/12/2016
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