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de PORT AU PRINCE a homologué le procès-verbal d'adoption dressé par le juge de paix le 13 octobre 2009 après que la mère, Miclane Z..., ait, le 20 novembre 2008, confié la garde de son enfant à la crèche

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La cellule familiale peut aussi se reconstituer au Nigéria puisque le CDD de Mme B comme agent de service dans une crèche, pour 12 heures 50 par semaine, a expiré en septembre 2024. 7.

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Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 21 juin 2021, M. et Mme A, représentés par Me Créac'h, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 20 avril 2021 ; 2°) de prononcer

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 22 mai 2024, M et Mme A..., représentés par Me Creac’h, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2102599 du 4 avril 2024 par lequel

Par un mémoire en défense, enregistré 1er novembre 2023, la Sarl MRS, représentée par Me Creac’h, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de l’OFII le versement d’une somme de 2

amorphes et ne servaient à rien, qu'elle n'avait pas de troubles, qu'elle entendait des voix, que les voix étaient parfois gentilles, parfois non, que les policiers exagéraient, et qu'elle leur avait craché

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Versailles de condamner l'Etat à lui verser la somme de 291 146,78 euros TTC, assortie des intérêts moratoires, au titre du règlement du marché du lot n° 3 du marché de travaux de construction d'une crèche

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La société Les Mini-Mousses a pour activité l'accueil de jeunes enfants en crèche. Elle compte un établissement situé à Rives (38).

2010, la société Aslans and Company, aux droits de laquelle vient le CCAS [Localité 3], a consenti à la société People and Baby un bail commercial sur ses locaux aux fins d'exercice d'une activité de crèche

Vous lui avez craché dessus et l'avez traité de « connard» en indiquant qu'il était la pour vous surveiller.

Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Christine LECLERC, Par courriel du 28 février 2013, l'association La Santé c'est le bonheur (l'association), qui gère une crèche

d'études Jean-Marie Dupin à lui verser à titre de dommages et intérêts la somme de 238 212,21 euros en réparation du préjudice matériel subi du fait de désordres affectant un bâtiment communal à usage de crèche