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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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RETENTIONS
659f96ec3328fa00087a2596
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[K] C/ PREFET DE L'ISÈRE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 10 JANVIER 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
Source officielle18e Chambre B
6035984433d634bc82c3492e
25 mars 2016
25 mars 2016
MARS 2016 N° 2016/663 Rôle N° 14/06245 SARL CASTELLANO COMPAGNIE SARL CASTELLANO PEINTURES C/ [Y] [V] Grosse délivrée le : à : Me Isabelle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02395_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Sur le bien-fondé de l'ordonnance : 2.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61630e4bda3e3d306603672a
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle REGHI, faisant fonction de présidente en remplacement de Madame Nicole PAPAZIAN, en application
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc2c
29 avril 2008
29 avril 2008
. : ARRÊT N JV NP ORIGINE : DECISION du Tribunal de Commerce de CHERBOURG en date du 16 Octobre 2006- RG no 06 / 1254 DEUXIEME CHAMBRE- SECTION CIVILE ET COMMERCIALE APPELANTS : Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdbb
15 juillet 2008
15 juillet 2008
Elle ajoute qu'Isabelle et André, dont elle sollicite l'audition, s'opposent à leur retour en Afrique du Sud.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c16b
15 mai 2008
15 mai 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 27 Mars 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c174
11 septembre 2008
11 septembre 2008
* * * Fred X... et Danielle Y... se sont mariés le 04 mai 1983 sous le régime de la séparation des biens. Ils n'ont pas eu d'enfant.
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c852
11 septembre 2008
11 septembre 2008
* * * Fred X... et Danielle Y... se sont mariés le 04 mai 1983 sous le régime de la séparation des biens. Ils n'ont pas eu d'enfant.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfd1
30 juillet 2008
30 juillet 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 05 Juin 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d079
18 mars 2009
18 mars 2009
Jan Y..., époux commun en bien de Norma Z..., était déclaré en état de redressement judiciaire par jugement du 15 mars 2007 et le plan de redressement était homologué le 27 juin 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a571
4 décembre 2006
4 décembre 2006
RG N : 05/01838 - A R R Ê T no 1168/06 Prononcé à l'audience publique du quatre décembre deux mille six, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, assisté d'Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65aa2ad9a34ad10008581c31
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[T] a écrit à l'employeur : 'je vous prie de bien vouloir me trouver un poste se trouvant dans mon secteur.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f640
20 janvier 2012
20 janvier 2012
par Me Dinah RIOUAL, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Madame Mireille X... ... 95200 SARCELLES représentée par Me Jacqueline RENIA, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
603690ad18dd933375dc9774
1 octobre 2015
1 octobre 2015
désignée conformément aux dispositions de l'article L. 13-1 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique GREFFIÈRES : Madame Corinne de SAINTE MARÉVILLE, lors des débats Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd882f6
28 mars 2006
28 mars 2006
JYF/SD COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 28 MARS 2006 ARRET N AFFAIRE N : 04/02781 AFFAIRE : Isabelle X... C/ SARL Y... APPELANTE : Madame Isabelle X... ... Représentée par M.
Source officielleChambre civile TGI
62eb616604f9e6e2e9d8971c
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Monsieur [A] [G] [Adresse 7] [Localité 15] Représentant : Me Patrice SANDRIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [I] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle
Source officielle2ème chambre A
62c67c4eca9bf263790307ec
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[K] et Mme [S] se sont mariés le 27 novembre 1987, sous le régime de la communauté de biens, à défaut de contrat de mariage.
Source officielleChambre sociale
631c2b08bd7923fcb00af9c5
8 septembre 2022
8 septembre 2022
François BILLON, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN,Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON.
Source officielleRETENTIONS
64a50c95b8594705dbfccaa1
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Il souligne qu'il est bien né au mois de juillet et non en février comme indiqué par erreur.
Source officiellePage 21 sur 888