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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f89d
12 juin 2012
Décision déférée à la Cour : jugement du 10 juin 2009- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 07/ 06119 APPELANTE Madame Monique X... ... 3969 MONTANA représenté et assisté de la SCP KIEFFER
6253c887bd3db21cbdd85872
28 juin 2001
PAUL PERRIN OLIVIER PERRIN PH.ROYERE ANTOINE LAJEUNESSE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 3 Impasse des Chevaux Légers 78000 VERSAILLES représentés par Maître KIEFFER-JOLY
Pôle 4 - Chambre 5
615e0e3ac25a97f0381f53b0
22 octobre 2014
ALLIANZ agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par : Me Véronique KIEFFER JOLY, avocate au barreau de PARIS, toque
Chambre Sociale
626cd2abbd20aa057d9f3736
29 avril 2022
Me PEPIN 29.4.22 Me JULLIE 29.4.22 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 29 AVRIL 2022 N° 90 - 12 Pages APPELANT : Monsieur [O] [W] 6 rue Philippe Kieffer
Chambre 4-6
63cb928f9c02507c9078dc11
20 janvier 2023
juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et pour plaidoirie par Me Alexis KIEFFER
Pôle 5 - Chambre 1
6034b097d69fce9c83b2efdb
18 octobre 2016
MELUN sous le numéro 572 .690 957 Prise en la personne de son Président Monsieur [A] [R] domicilié en cette qualité au siège [Adresse 5] [Adresse 6] [Adresse 7] Représentée par Me Véronique KIEFFER
6253c8a2bd3db21cbdd85d46
13 décembre 2001
KIEFFER-JOLY, avoué, 25, avenue Trudaine 75009 PARIS Assistée de X... A. VERGIER, avocat au Barreau d'Avignon,54, rue Guillaume Puy, 84000 AVIGNON S.A. Y...
6253c8a4bd3db21cbdd85d9b
Chambre sociale 4-4
68f9b6c70a84a5e5f00167ac
22 octobre 2025
D'ici là, tu as plusieurs dossiers d'aménagements en attente ([Localité 11], Tillburg, Kitag, Emeraude, etc) dans des cinémas sur lesquels nous attendons différentes propositions de ta part.
Pôle 2 - Chambre 3
6033b33b791ae766df965add
24 avril 2017
personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jacques CREMER, avocat au barreau D'ESSONNE Ayant pour avocat plaidant Me Véronique KIEFFER
Pôle 4 - Chambre 6
6163c2c41a5f0a71dc3c91e9
21 janvier 2010
GUILLOT, avocat S.A.S AVENIR FINANCE IMMOBILIER dont le siège est [Adresse 14], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité représentée par la SCP KIEFFER-JOLY-BELLICHACH
6253cb86bd3db21cbdd8db27
4 avril 2011
de provision en compte et à valoir -un état de frais, facture no00007122 de l'avoué parisien suite à l'arrêt précité du 2 mai 2007 d'un montant TTC de 10 038, 05 € - un état de frais de la SCP KIEFFER-JOLY
Pôle 5 - Chambre 4
5fdb59d4a0e98837cfc2768c
20 mars 2019
son siège social : [Adresse 3]- [Adresse 3] N° SIRET : 390 922 490 (BEAUVAIS) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Véronique KIEFFER
6162f3c624fee0dd3d006100
20 janvier 2012
Hélène FAUQUEZ, avocat (C1519) INTIMES Société ALLIANZ venant aux droits des AGF prise en la personne des ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 5] représentée par la SCP KIEFFER
8ème chambre
642e63ea826f3a04f5216869
5 avril 2023
[X] [N] [T] né le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 9] Représenté par Me Elodie KIEFFER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 41 * * * * * * Date de clôture
Pôle 2 - Chambre 5
616337ed06e11dac7d76d10c
21 juin 2011
Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Janvier 2005 -Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG n° 04/08317 APPELANT Monsieur [O] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par la SCP KIEFFER-JOLY-BELLICHACH
Chambre 1-9
6708bff9445a086e2bceda97
10 octobre 2024
paiement des dépens de la saisie immobilière, sauf mémoire: - état des frais de Me Ermeneux, arrêt du 10 juillet 2003: 3211,89 - reliquat état de frais Me Mermet, avocat: 870,01euros - état de frais Me Kieffer
5ème Chambre
DCA_19PA03321_20220701
1 juillet 2022
Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 ; - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 6 juillet 2006, Axel Kittel
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ALSY KITAEFF
04/07/2021
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