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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f34
27 novembre 2006
27 novembre 2006
Anna Maria Z... Daniel André A... Marlène Josiane A...
Source officielle2e chambre sociale
6285e1416a1876057df5d3ba
18 mai 2022
18 mai 2022
Jean-Pierre MASIA, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6033b0a8eee2a4647ba41a6c
25 avril 2017
25 avril 2017
YOUSTINA MODA prise en le personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat postulant du barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90129
16 janvier 2013
16 janvier 2013
Y...puisque ce dernier lui a restitué le 7 mars 2006 ; que M.
Source officielle2e chambre sociale
63bfb3085e2fbe7c900437ce
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Jean-Pierre MASIA, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielleChambre 1-8
627ca6774781dc057dee78f2
11 mai 2022
11 mai 2022
N° RG 20/08902 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGJE3 [G] [C] C/ [M] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dorothée BRUNET Me Marie-laure
Source officielle2e chambre sociale
63d22a769b3c8605deec1f0a
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Jean-Pierre MASIA, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier. * * * EXPOSÉ DU LITIGE La SA GUIGUES a embauché M.
Source officielle2e chambre sociale
63d22a779b3c8605deec1f1a
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Jean-Pierre MASIA, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea48
5 décembre 2011
5 décembre 2011
née le 16 Janvier 1950 à SANTA MARIA (BRESIL) ... 01630 SAINT-GENIS-POUILLY représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Maguy BIZOT, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0e69c25a97f0381f5638
6 novembre 2013
6 novembre 2013
de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistées de Me Michel LAVAL plaidant pour la SCP MAVAL & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque P 108
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d0e
15 septembre 2017
15 septembre 2017
Jean-Marc Vanysacker, la SCP Sophie Ducamp-Monod, Jean-Marie Guibert, Jean-Sébastien Rouxel, Sophie Thibert-Belaman, et M. Michel Ducamp à régler à M.
Source officielleChambre 1-8
6319867551eeae4f1309d012
7 septembre 2022
7 septembre 2022
ARRÊT Contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 07 Septembre 2022, signé par Monsieur Philippe COULANGE, Président et Madame Maria FREDON, greffière auquel la minute de la décision
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6708c03f445a086e2bcedf13
10 octobre 2024
10 octobre 2024
de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE SEINE ET MARNE, prise en la personne de ses représentants légaux
Source officielleCh. civile et commerciale
662b4402fe25450008314ce0
25 avril 2024
25 avril 2024
Total : 1 424 144,00 euros Madame [G] a déclaré dans ses fiches de renseignements du 29 mars 2010 : - une maison d'habitation d'une valeur de 730 000,00 euros, - des parts des SCI Massia et
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90787
17 juin 2013
17 juin 2013
.- 23270 SAINT DIZIER LES DOMAINES représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES, Me Maria COLOMB-AUDRAS, avocat au barreau de CREUSE INTIME ---==
Source officielle17e Chambre B
6037753c1b9315512dd03de3
19 mars 2015
19 mars 2015
Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Mars 2015.
Source officielleChambre commerciale 3-2
69facbb1cdc6046d47be5cd1
5 mai 2026
5 mai 2026
En l'occurrence, les appelantes déduisent des fautes du gérant l'échec de l'opération et ainsi leur éviction de la marge attendue.
Source officielleChambre 1-8
63c8edc3dc5b777c90992db0
18 janvier 2023
18 janvier 2023
N° RG 21/01186 N° Portalis DBVB-V-B7F-BG26D S.A. 3F SUD C/ [M] [I] épouse [G] [W] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00283_20230202
2 février 2023
2 février 2023
2018 au 27 mars 2020.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01357_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Marc Lavail Dellaporta, président-assesseur, - les conclusions de M.
Source officiellePage 21 sur 70