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1 524 résultats pour « Marc Poussin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fca764c42cda663924a7c4d

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

Elle indique avoir réalisé un suivi d'exposition à l'amiante le 12 février 2011, le 18 juin 2003, le 18 mai 2004, le 18 septembre 2006, le 15 octobre 2007, le 1er mars 2010 et le 28 mars 2011.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fca764c42cda663924a7c4e

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

La société ISS Logistique et Production a régulièrement interjeté appel par déclaration du 25 février 2015 et la SNCF par déclaration du 5 mars 2015.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA04421_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

24 novembre 2023

des marchés publics ; - le code rural et de la pêche maritime ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9bbd3db21cbdd8b84b

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

A) Tour Galieni II-36 avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX représenté par Monsieur Marc SOULAS, muni d'un pouvoir spécial INTIMEES : la Société ELECTRICITE DE FRANCE (E. D.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9bbd3db21cbdd8b84c

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

A) Tour Galieni II-36 avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX représenté par Monsieur Marc Y..., muni d'un pouvoir spécial INTIMEES : la Société ELECTRICITE DE FRANCE (E. D.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caadbd3db21cbdd8bbaa

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

K0818119 du 04 / 08 / 2008REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 JUIN 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ff3d286d3290e00e0e7926

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Il a exercé son emploi de palettiseur, puis de cariste et de pilote de production au sein de l'établissement de [Localité 12], du 16 mars 1970 au 28 février 2003.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fd9847348c00973f05e9a64

Appel

17 janvier 2020

17 janvier 2020

un insecticide retiré du marché en raison de sa toxicité en 2009.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603750b46b67762ec8a291d5

Appel

14 avril 2015

14 avril 2015

au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Guénola COUSIN de la SELARL SIMON Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0411 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Mars

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

62cd0f17e91c8e9fcf071329

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

l'appel des causes, Jeanne PELLEFIGUES, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Marc

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CA

Chambre Sociale-Section 3

68e4a068cfbd3050592a1362

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Les métastases pulmonaires se forment, la plupart du temps, à la surface des poumons et non dans les bronches, contrairement aux cancers primitifs du poumon, et elles (les métastases) apparaissent lorsque

Source officielle
CA

2ème Chambre

68fb978211af6ba0065f3e2f

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Le 31 mars 2023, les époux [B] ont quitté les lieux. Un état des lieux de sortie a été établi à cette date, par commissaire de justice et en présence des parties.

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CA

Chambre 4-1

64a8fee803029105dbedbef5

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

La clôture de l'instruction de l'affaire a été prononcée par ordonnance du 23 mars 2023.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033af65566f756348b4f6f5

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

1] Elisant domicile au cabinet AFG - avocats à la cour [Adresse 2] [Adresse 3] Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Jean-marc

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CA

17e Chambre

61631c5d48f63659ca90a6cc

Appel

13 décembre 2010

13 décembre 2010

VAN DE GHINSTE, avocat au barreau de NICE SELARL [X] Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de NICE en date du 17 Mars

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CA

Pôle 2 - Chambre 7

6033af65566f756348b4f6be

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 7 ARRET DU 26 AVRIL 2017 (n° 16 , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/07604 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Mars

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CA

Chambre 4-3

6312eeb82e6a8e4f13ca6071

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

[O] [L] et avoir entendu ce dernier dire le samedi 18 octobre « sale conasse, bonne à rien», Mmes [W] et [V], employées du kiosque à poisson en face de l'étal de la société au marché de la Plaine, relatant

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CA

Chambre civile 1-7

69cdf871cdc6046d47d16be9

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Sur le fond, le conseil fait valoir que l'avis motivé du 31 mars 2026 mentionne que les soins peuvent être poursuivis en ambulatoire.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fca814027901e70f6093a0e

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

[Z] [B] a accepté cette offre d'indemnisation le 16 mars 2014 ; il est décédé des suites de sa pathologie le 24 juin 2014.

Source officielle
CA

11e Chambre A

603271014358d2a55ea8a11a

Appel

1 février 2018

1 février 2018

euros au titre de la remise en état des machines, *97.125 euros au titre du manque à gagner du 1er mai 2014 au 30 novembre 2014, *1.131.166 euros au titre de la perte d'une chance de réaliser une marge

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