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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
61637ed66fb0a05a234bb1eb
23 février 2011
23 février 2011
STEINER, avocats au barreau de Paris, toque : L 085 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Janvier 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
69f441f5cdc6046d472e773d
30 avril 2026
30 avril 2026
Mise en 'uvre des margelles L'expert indique qu'une margelle en place sur les bords du bassin est fissurée que de légères fissures s'amorcent sur une autre margelle que certaines présentes des épaufrures
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e29a
22 juin 2011
22 juin 2011
ASTERVIA TP 2 rue Marcelle Laget 95100 ARGENTEUIL non comparante Monsieur YOUCEF Z... es qualité de liquidateur amiable de la societé ASTERVIA TP né en à ... 95310 SAINT OUEN L'AUMONE non comparant
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61633c187eadebb7307d1f44
22 juin 2011
22 juin 2011
substituant Me Christophe EYROLLES, avocat au barreau de Paris INTIMÉE Mademoiselle [N] [Y], [Adresse 4] représentée par la SCP KIEFFER-JOLY - BELLICHACH, avoués à la Cour assistée de Me Manuel
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b36
8 décembre 2005
8 décembre 2005
Georgette F... veuve G... née le 21 janvier 1924 à CRETEIL (94) Promenade René Coty - "Le Continental" 83700 ST RAPHAEL Madame Thérèse H... veuve I... née le 4 novembre 1932 à PARIS (14ème) 33 avenue Marcel
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02037_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
E F en vue de la rénovation d'un abri de jardin d'une surface de plancher de 15 mètres carrés sur un terrain situé au 5 rue Marcel Pagnol et cadastré section G 5312 sur le territoire communal.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00586_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA04033_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
et l'agrandissement de baies en façade nord, le remplacement de la terrasse extérieure et de l'escalier ainsi que la modification du portail et du portillon de sa maison, sur un terrain sis 52, rue Marcelle
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02148_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
et les sociétés BET Terrel et Oteis BEFS à lui verser, outre les intérêts au taux légal et leur capitalisation, les sommes de 1 155 171,50 euros en indemnisation des désordres affectant la piscine Marcel
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00308_20240227
27 février 2024
27 février 2024
B, représenté par Me Marcel, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Pau du 26 novembre 2021 ; 2°) de faire droit à sa demande de première instance ; 3°) de mettre
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01939_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
gracieuse et intégrale » des frais de séjour de sa mère à titre de dédommagement du décès de sa mère, résidente au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Foyer Marcel
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04190_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
B, représenté par Me Marcel, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du tribunal administratif de Pau du 14 septembre 2021 ; 2°) d'annuler la décision de la commission de recours de l'invalidité
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
633d200a62f5393e2eb44a5d
4 octobre 2022
4 octobre 2022
EXPRO, JCP de MELUN - RG n° 20/01956 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON, Président, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616333d9f74a27a178b843f8
18 mai 2011
18 mai 2011
DIXSAUT, avocat au barreau de Paris, toque : B 1139 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Avril 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd862fc
7 mai 2002
7 mai 2002
le marché et du mode de distribution des produits, lequel s'effectue par le biais de réseaux intégrés qui ne laissent d'autre alternative à l'industriel désirant distribuer des produits sur le marché
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf01
8 juin 2006
8 juin 2006
mars 2002, la SARL IE Arthur Loyd LR a conclu avec la Cerp un mandat non exclusif de recherche d'acquéreur et de négociation en vue de la vente d'un entrepôt de 2 300 mètres carrés sis à Nîmes, rue Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cc1
13 novembre 2001
13 novembre 2001
SCREG SUD-OUEST, ayant son siège Avenue Marcel Dassault - BP 49 33703 MERIGNAC CEDEX, prise en la personne de son Président du Conseil dAdministration Représentées par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY,
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6630897d0316960008413566
27 avril 2024
27 avril 2024
détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie Gargoullaud, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny Marcel
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6630897e031696000841356a
27 avril 2024
27 avril 2024
détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie Gargoullaud, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872b0
23 septembre 2004
23 septembre 2004
Huguette Y... invoquant la possession des quatorze bons originaux reçus en sa qualité de légataire universelle de Monsieur Marcel Z... décédé le 5 novembre 1999 a fait assigner Madame X... devant le Tribunal
Source officiellePage 21 sur 65