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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre 1ère section
6162b2514abc2618d50e0506
4 juillet 2013
4 juillet 2013
VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 00040494 plaidant par Me Emmanuel TORDJMAN de la SELARL LYSIAS PARTNERS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0113 et par Maitre Jean Pierre MIGNARD
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03100_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd87358
14 octobre 2004
14 octobre 2004
ès-qualités d'Administrateur Judiciaire de l'Association ESPACE NEUF Y... par Me CHALMET, Avocat au barreau de LYON Substitué par Me CIUFFA, AGS DE PARIS 3, rue Paul Cézanne 75008 PARIS Y... par Me LAMBERT MICOUD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
681061f1623750c90e2d764a
28 avril 2025
28 avril 2025
représentée par Me Delphine LIAULT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : [C] [F] né le 13 Juillet 1973 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] présente et représentée par Me Nancy LAMBERT-MICOUD
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fde5174326c792e85b1f867
19 juin 2018
19 juin 2018
d'inscription au répertoire général : S 16/07932 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 26 Mai 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SENS RG n° 15/00031 APPELANT Monsieur Miloud
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01714_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Muriel Milard, première conseillère, - et les conclusions de M. Bertrand Baillard, rapporteur public.
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87058
20 avril 2004
20 avril 2004
. - SUR LES RECOURS EN GARANTIE a) à l'égard de Miloud Z...: C'est par des motifs pertinents et que la cour adopte que le premier juge l'a déclaré tenu de garantir Y... de l'intégralité du coût de
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89474
10 octobre 2007
10 octobre 2007
BAYONNE CEDEX non comparant AGS Washington Plazza 40 avenue de Washington 75408 PARIS CEDEX 08 représenté par Me Jean-Claude DESSEIGNE, avocat au barreau de LYON substitué par Me Nancy LAMBERT-MICOUD
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01210_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01288_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Edwige Michaud. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX01604_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, rapporteur, - et les observations de Me Kecha, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01578_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
A B, représenté par Me Michaud conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la SAS Reymann une somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA05252_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 décembre 2023, la SCI Bonheur, représentée par Me Chabane et Me Michaud, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19 octobre 2023
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03847_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, rapporteur, - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00857_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Muriel Milard, première conseillère, - et les conclusions de M. Bertrand Baillard, rapporteur public.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01733_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Muriel Milard, première conseillère, - et les conclusions de M. Bertrand Baillard, rapporteur public.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01777_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Muriel Milard, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02134_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Muriel Milard, première conseillère, - et les conclusions de M. Bertrand Baillard, rapporteur public.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01930_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00376_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Le rapport de Mme Muriel Milard, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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