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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
60331f3dc12c2790d5ed6659
22 septembre 2017
22 septembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Mme Laure COMTE, Vice-présidente placée Madame Sophie REY, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c59
9 juin 2017
9 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère qui
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e3d
8 décembre 2017
8 décembre 2017
Jean Jaurès-91860 EPINAY SOUS SENART Représentée et assistée sur l'audience par Me Michel MIORINI de la SELAS MIORINI ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ESSONNE, substitué sur l'audience par Me Cindy REY
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bcd
12 mai 2017
12 mai 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Dominique DOS REIS, Présidente de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bd0
12 mai 2017
12 mai 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Dominique DOS REIS, Présidente de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c88
23 juin 2017
23 juin 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01976_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Rey-Béthbèder, président, Mme Ladoire, présidente-assesseure, M. Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026. La rapporteure, S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616290cfe498f0b428bb834d
1 mars 2013
1 mars 2013
[N] [G], exerçant sous l'enseigne uchimit [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Chantal BODIN-CASALIS, avocat au barreau de PARIS, toque L 0066 Assisté de Me Mathias REY plaidant pour la SELARL
Source officielleChambre Sociale
62c7cb19cb8dca058e3e7f5c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[L] écrit 'slm je veux me réchauffer en mangeant stp [V]' - le 31 juillet M. [L] écrit 'apl moi [V] stp' - le 1er août M. [L] écrit 'slm t ou [V]' - le 3 août M.
Source officielle2ème Chambre
65321aab9e4ea48318f5abdf
17 octobre 2023
17 octobre 2023
00922 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LXIM N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à Me Dorothée MARCHAL Me Emmanuel AUVERGNE-REY
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02000_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florence Rey-Gabriac, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
616258f2a2370d151415abf0
20 mars 2014
20 mars 2014
D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 2 ARRÊT DU 20/03/2014 *** N° de MINUTE : 14/ N° RG : 13/02845 Ordonnance (N° ) rendue le 03 Mai 2013 par le Tribunal de Commerce de VALENCIENNES REF
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e73c25a97f0381f56a3
17 janvier 2014
17 janvier 2014
celle à l'encontre de GROUPAMA RHONE ALPES de garantir la société REY.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
5fdb6525fa5594433fd53ca3
14 mars 2019
14 mars 2019
Me Aurélie NOSAL de la SELEURL A7 AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1186 SCP [L] [U] prise en la personne de maître [P] [U], ès-qualités de liquidateur de la société NOUVELLE REGIE
Source officielle1re chambre civile
694539e075782d5f06b72162
18 décembre 2025
18 décembre 2025
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA COPROPRIETE BELLEVUE représenté par son syndic en exercice la SAS REGIE D'IMMEUBLES NEYRAT C/ [L] [B] [C] [P]
Source officielle4e chambre
62c3d47093e17a6379205862
4 juillet 2022
4 juillet 2022
M. et Mme [T] produisent les factures suivantes : 1) évacuation des gravats, 2) ragréage, 3) achat de sacs de ragréage, 4) achat de têtes de radiateur thermostatiques, 5) achat de « Wirquin Slim
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85eea
17 janvier 2002
17 janvier 2002
./ REY Christian S.C.P SOREL DESSART SOREL Société B En liquidation judiciaire CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE X...
Source officielle5e chambre civile
625fa5268361df277dc5982f
19 avril 2022
19 avril 2022
de la SCP BECQUE-DAHAN-PONS-SERRADEIL- CALVET-REY, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant non plaidant INTERVENANTS VOLONTAIRES : Monsieur [M] [X] agissant en
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860a3
3 avril 2002
3 avril 2002
DU 3 AVRIL 2002 ARRET N° 163 Répertoire N° 2001/05549 Deuxième Chambre Première Section MG 05/11/2001 TC TOULOUSE (MONIER) REY Chistian SODIAL C/ SA A Me DE LAMY GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00422_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
L'Opéra de Limoges gère une activité de service public administratif, en régie directe jusqu'à fin août 2015, puis dans le cadre d'une régie personnalisée depuis le 1er septembre 2015.
Source officiellePage 21 sur 1606