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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0b0

Appel

1 février 2012

1 février 2012

préconisée et la conduite automobile n'a été déconseillée à l'intéressé que plusieurs mois après en 2005 ; Attendu que si les attestations produites par l'appelant évoquent des épisodes de bizarreries vécues

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f669

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

indemnisation, que son avenir dans l'entreprise était irrémédiablement compromis du fait de son recours devant la juridiction prudhomale pour obtenir l'indemnisation de son préjudice, que cette procédure a été vécue

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d09bf9cdc6046d4710192b

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

[P] expose qu'il exerçait la profession d'acrobate de cirque et de music-hall depuis ses 16 ans ; que l'impossibilité de continuer sa passion a été vécue comme une 'descente aux enfers' ; qu'en outre ses

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

DBVJ-V-B7I-OCOZ URSSAF AQUITAINEc/S.A

69eb0104cdc6046d4757c62f

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

La mise en place de réunions appelées 'Point de situation d'activité' , qui était en réalité l'occasion d'aggraver la charge de travail de Monsieur [I], était vécue avec beaucoup d'appréhension et de tensions

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

69739052cdc6046d476ec444

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

personnels, déclaration qui n'appelle pas de commentaires de la salariée qui ne verse pas quant à elle d'éléments relatifs à des alertes précises, que si des éléments font état de souffrance au travail vécue

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

652f78f5b053208318995a9d

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Cependant, représentants du personnel et direction partagent le constat que le travail a connu d'importances évolutions au cours des dernières années, dont certaines ont pu être mal vécues par des salariés

Source officielle
CA

4e chambre civile

64a7b0663bcaf505db69675f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

compte doivent être réduites et que leur indemnisation sera ramenée à la somme de 2470.20€ conformément aux écritures de la société Mic Dac; S'agissant du préjudice sexuel, l'atteinte corporelle vécue

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

62849096498a54057d102fac

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Cette affirmation mensongère est très mal vécue par notre personnel qui ne comprend guère ce que vous cherchez exactement, même si, pour notre part, nous avons notre idée sur la question.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6711faaf7603bf88a1884653

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[J] soutient que l'absence de paiement de l'intégralité de la rémunération due a eu un impact financier immédiat en termes de pouvoir d'achat outre un impact en termes de situation difficilement vécue.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de6b676b73dd81b9726e

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

questionnaire adressé par la caisse, qui a ouvert une enquête à la suite de la lettre de réserves du 11 avril 2017, la société indique ne pas avoir eu connaissance d'une quelconque situation traumatisante vécue

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6867638ca9510a2e90cf24f8

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

surcharge de travail, la cour n'est pas en mesure de la retenir de manière objective alors que les messages professionnels que produit la salariée peuvent contenir des remarques qui ont pu être mal vécues

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CA

4eme Chambre Section 1

67f0ba47ea6533065f551da4

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

sujet pour écouter et recueillir le témoignage des personnes qui ne se seraient pas manifestées », . celle du 25 juin 2020 relative à l' « information des remontées concernant la situation qui serait vécue

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CA

Sociale D salle 2

6538b3ad7ffc2c8318edff9d

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

[U] n'avait été formulé auparavant et que ce n'est que le 21 mars 2017 qu'il a été signifié à celui-ci la décision de ses supérieurs de se séparer de lui, annonce qu'il a vécue comme soudaine et brutale

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68f86836d7e432441d85bf8e

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

sécurité physique et psychique ; - le compte rendu du CHSCT qui fait référence aux conditions de travail en agence lors d'une visite en février 2017ne permet pas davantage de caractériser une insécurité vécue

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CA

JRDP

68f9b8300a84a5e5f002178a

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

La preuve de l'incendie et l'insécurité vécue par la requérante se trouvent ainsi rapportées.

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CA

Chambre Sociale

6a225a39cdc6046d4737cf8b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[Q], collègue sur la situation vécue par M. [V] en Slovaquie, les observations de l'hôpital psychiatrique du [Localité 3] ou encore les attestations de l'Agefiph .

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CA

Ch. civile et commerciale

6a113597cdc6046d47a6086d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

une obligation naturelle transforme celle-ci en obligation civile, encore faut il qu'il existe, qu'en l'espèce, il n'est pas contesté l'existence d'une situation personnelle et familiale compliquée vécue

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

60338c996ebade3f98bb42d7

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

la structure et indique 'elle subissait parfois félicitations, voire parfois marques d'intérêts trop appuyées qu'il était de mon devoir de stopper' sans donner d'exemple ou de situations concrètes vécues

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

6033b6571da5eb69c6f8d59b

Appel

19 avril 2017

19 avril 2017

FRANCE INDUSTRIE le 15 février 2011 un courrier l'invitant à « cesser sans délai les pressions exercées » sur celui-ci, avec cette conclusion': « Faute d'une solution apportée à la situation dramatique vécue

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CA

1ère chambre civile A

600ff93ce3118170c232d2bb

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

vraisemblablement à des céphalées chroniques quotidiennes primaires avec une composante dépressive pouvant s'expliquer par la situation émotionnelle et le stress ressenti autour des céphalées post-brèche, mal vécues

Source officielle