Des logiciels qui constituent des éléments de l'actif immobilisé et qui sont nécessaires à l'utilisation des investissements mentionnés aux a et b ; / d. Des travaux de rénovation d'hôtel (). ".

transformateurs MT/BT, équipements 63 KV, cellules 5 KV et divers matériels MT/BT, l’ensemble pris pour une valeur nette de 42 000 000,00 francs » ; b) l’inventaire détaillé du poste « Autres immobilisations

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zones UC et UR, prévoit la création d'un secteur de taille et de capacité d'accueil limitées au sein de la zone N1 pour l'accueil des gens du voyage, reconduit deux périmètres d'attente de projet d'aménagement

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Par arrêté n°2021/06/DCSE/BPE/EXP du 29 janvier 2021, le Préfet de Seine-et-Marne a déclaré cessibles au profit de GRAND PARIS AMENAGEMENT les parcelles et droits réels immobiliers s'y rapportant, nécessaires

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de neige de la piste du Riou, à la fois en rénovant la partie haute du réseau et en étendant celui-ci à la partie basse de la piste.

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En revanche, pour l'application de ces dispositions, les autres équipements de raccordement aux réseaux publics d'électricité et, le cas échéant, le renforcement des réseaux existants, ont le caractère

Mme B C est associée à 71,4 % et gérante de la société civile immobilière (SCI) Le Vaumurier de Saint-Lambert, société de personnes qui a réalisé une importante opération de réhabilitation d'un ancien

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société civile immobilière (SCI) Le domaine de l’Oratoire a demandé au tribunal administratif de Grenoble d’annuler la délibération

Il est également précisé que le site est raccordé au réseau d'eau potable qui longe l'[Adresse 34], celui-ci étant jugé de 'compatible avec les aménagements futurs'.

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La SAS Willefert a présenté des observations, qui ont amené l'administration à exclure des bases imposables envisagées certaines immobilisations prises en compte à tort, car ayant disparu ou concernant

, L'AFUL SAINT BARNABÉ, la SARL GROUPE ISIS et la SNC LANGUEDOCIENNE DE CONSTRUCTION ET DE RESTAURATION IMMOBILIÈRE et la compagnie d'assurance SMABTP à payer in solidum à Mme X... la somme de 135.000

. **** EXPOSE DE L'AFFAIRE Dans les années 1950, la SCI VIENNE MIRIBEL a fait édifier à l'[Adresse 3], un tènement immobilier constitué de trois bâtiments collectifs, A, B et C, totalisant près