CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6684eb14a0de54ff609f80b2
2 juillet 2024
Ils indiquent avoir bel et bien annulé les festivités, contrairement à ce que soutiennent les appelants, ayant annulé en urgence les invitations, les animations, le traiteur, le fleuriste et seulement
6ème Chambre
DCA_24PA05220_20251107
7 novembre 2025
B..., recruté par la commune de Maisons-Alfort en tant qu’animateur sportif en 1991, puis éducateur territorial des activités physiques et sportives (ETAPS) en 1996, a été titularisé dans ce grade le 1er
Ch.sociale-sect.prud'hom
6a1680cacdc6046d471127de
26 mai 2026
Il organise et contrôle les travaux d'exécution sur un ou plusieurs sites, anime les équipes de travail et assure le respect des consignes de sécurité.
Pôle 5 - Chambre 7
696a2465cdc6046d478337ad
15 janvier 2026
avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Assistées de Me Éléonore DENIS de l'A.A.R.P.I GIDE LOYRETTE NOUEL, avocat au barreau de PARIS, toque T03 L'ASSOCIATION NATIONALE DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES (ANIA
Cour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f670
9 mai 2012
D..., au fil de son animation commerciale, qu'il ne comprend pas le problème présenté aujourd'hui, que cela pouvait se présenter éventuellement il y a trois ans mais plus maintenant, qu'il n'a plus de
5ème chambre sociale PH
6798744c5b6b52f3e4a43163
27 janvier 2025
Une place importante est faite à du temps calculé sous forme de forfait (corrections, visite de stage...).
6253cd99bd3db21cbdd93cf9
4 septembre 2017
Le stage de Pâques se déroulera du lundi 25 au jeudi 28 mars 2013 et du mardi 2 au vendredi 5 avril 2013, de 8h30 à 11h, de 14h à 16h, et de 17h30 à 19h, chacun de ces jours ».
Pôle 6 - Chambre 2
6036673a07b4bf088c089a0a
29 octobre 2015
C'est en vain que Mme [D] [K] invoque ces dispositions dont il s'évince que le principe du droit à un procès équitable ne s'applique pas au stade non juridictionnel de l'entretien préalable.
6253cc31bd3db21cbdd8f6ff
15 mai 2012
contrat à durée déterminée du 28 août 2008 à effet au 30 août 2008 par l'eurl Equi-plus, société ayant pour activité la gestion du centre équestre... à Avrillé, en Maine et Loire, comme enseignante animatrice
Chambre Sociale
63119dda6f0d304f138e5f9b
1 septembre 2022
En l'espèce, il résulte de la convention collective nationale des centres équestres que la qualification d'animateur-enseignant, catégorie 130 consiste en un emploi exigeant des connaissances générales
63c109b3bf9fd47c90a13dbe
12 janvier 2023
Animation de réunions collectives.'
Pôle 6 - Chambre 10
602e764a5a1ec9aebfe31f05
17 février 2021
Sur la discrimination syndicale Aux termes de l'article L.1132-1 du code du travail, aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage ou à une période de
Pôle 6 - Chambre 11
6979cd1bcdc6046d47f4983a
27 janvier 2026
Aux termes de l'article L.1132-1 du code du travail dans sa rédaction applicable, aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage ou à une période de formation
6253cc5abd3db21cbdd8fd90
18 septembre 2012
En l'espèce, Mme X... qui était en stage en qualité d'aide-soignante à l'hôpital de MENDE a repris son travail dans le cadre d'un mi-temps thérapeutique puis à plein temps.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6780be17780de3a214879df8
9 janvier 2025
[U] [N], né en 1958, a été engagé en qualité de correspondant de quartier, par l'association des centres d'animation des quartiers de Bordeaux, dans le cadre d'un contrat emploi-consolidé, à durée déterminée
Ch. Sociale -Section A
6031fb907f2f1533e7dd7584
22 mai 2018
Par ailleurs, l'article L1154-1 du même code édicte que lorsque survient un litige relatif à l'application des articles L1152-1 à L1152-3 et L1153-1 à L1153-4, le candidat à un emploi, à un stage ou à
CHAMBRE SOCIALE C
615e0d2dc25a97f0381f4c21
23 janvier 2015
Sur la formation : [U] [H] a suivi un stage 'habilitation électrique niveau 1 et supérieur' le 27 septembre 2011.
Service des Référés
6629f360dc6faf00095887ef
24 avril 2024
l'expert comptable est limité à l'examen des documents produits ; - c'est la transmission de l'état chiffré des ventes qui peut faire courir le délai de prescription ; - aucune intention de nuire n'anime
6253c8c1bd3db21cbdd862d8
4 mars 2002
auxquelles la cour se réfère expressément et qu'il suffit de rappeler que Monsieur Y... qui exerce à CAHORS et sur le département du LOT une activité de prestataire de service en discothèque mobile et animation
7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01765_20230511
11 mai 2023
2014 au 28 février 2019, à la mission d'appui du réseau routier national (MARRN) de la direction des infrastructures de transport (DIT) en qualité de chargée de mission " gestion des compétences et animation
Page 21 sur 86
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.