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1 713 résultats pour « animateurs de stage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6684eb14a0de54ff609f80b2

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Ils indiquent avoir bel et bien annulé les festivités, contrairement à ce que soutiennent les appelants, ayant annulé en urgence les invitations, les animations, le traiteur, le fleuriste et seulement

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA05220_20251107

Admin. Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

B..., recruté par la commune de Maisons-Alfort en tant qu’animateur sportif en 1991, puis éducateur territorial des activités physiques et sportives (ETAPS) en 1996, a été titularisé dans ce grade le 1er

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

6a1680cacdc6046d471127de

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Il organise et contrôle les travaux d'exécution sur un ou plusieurs sites, anime les équipes de travail et assure le respect des consignes de sécurité.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

696a2465cdc6046d478337ad

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Assistées de Me Éléonore DENIS de l'A.A.R.P.I GIDE LOYRETTE NOUEL, avocat au barreau de PARIS, toque T03 L'ASSOCIATION NATIONALE DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES (ANIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f670

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

D..., au fil de son animation commerciale, qu'il ne comprend pas le problème présenté aujourd'hui, que cela pouvait se présenter éventuellement il y a trois ans mais plus maintenant, qu'il n'a plus de

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6798744c5b6b52f3e4a43163

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Une place importante est faite à du temps calculé sous forme de forfait (corrections, visite de stage...).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93cf9

Appel

4 septembre 2017

4 septembre 2017

Le stage de Pâques se déroulera du lundi 25 au jeudi 28 mars 2013 et du mardi 2 au vendredi 5 avril 2013, de 8h30 à 11h, de 14h à 16h, et de 17h30 à 19h, chacun de ces jours ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6036673a07b4bf088c089a0a

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

C'est en vain que Mme [D] [K] invoque ces dispositions dont il s'évince que le principe du droit à un procès équitable ne s'applique pas au stade non juridictionnel de l'entretien préalable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6ff

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

contrat à durée déterminée du 28 août 2008 à effet au 30 août 2008 par l'eurl Equi-plus, société ayant pour activité la gestion du centre équestre... à Avrillé, en Maine et Loire, comme enseignante animatrice

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63119dda6f0d304f138e5f9b

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

En l'espèce, il résulte de la convention collective nationale des centres équestres que la qualification d'animateur-enseignant, catégorie 130 consiste en un emploi exigeant des connaissances générales

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c109b3bf9fd47c90a13dbe

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Animation de réunions collectives.'

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

602e764a5a1ec9aebfe31f05

Appel

17 février 2021

17 février 2021

Sur la discrimination syndicale Aux termes de l'article L.1132-1 du code du travail, aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage ou à une période de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6979cd1bcdc6046d47f4983a

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Aux termes de l'article L.1132-1 du code du travail dans sa rédaction applicable, aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage ou à une période de formation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd90

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

En l'espèce, Mme X... qui était en stage en qualité d'aide-soignante à l'hôpital de MENDE a repris son travail dans le cadre d'un mi-temps thérapeutique puis à plein temps.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6780be17780de3a214879df8

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[U] [N], né en 1958, a été engagé en qualité de correspondant de quartier, par l'association des centres d'animation des quartiers de Bordeaux, dans le cadre d'un contrat emploi-consolidé, à durée déterminée

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6031fb907f2f1533e7dd7584

Appel

22 mai 2018

22 mai 2018

Par ailleurs, l'article L1154-1 du même code édicte que lorsque survient un litige relatif à l'application des articles L1152-1 à L1152-3 et L1153-1 à L1153-4, le candidat à un emploi, à un stage ou à

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0d2dc25a97f0381f4c21

Appel

23 janvier 2015

23 janvier 2015

Sur la formation : [U] [H] a suivi un stage 'habilitation électrique niveau 1 et supérieur' le 27 septembre 2011.

Source officielle
CA

Service des Référés

6629f360dc6faf00095887ef

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

l'expert comptable est limité à l'examen des documents produits ; - c'est la transmission de l'état chiffré des ventes qui peut faire courir le délai de prescription ; - aucune intention de nuire n'anime

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862d8

Appel

4 mars 2002

4 mars 2002

auxquelles la cour se réfère expressément et qu'il suffit de rappeler que Monsieur Y... qui exerce à CAHORS et sur le département du LOT une activité de prestataire de service en discothèque mobile et animation

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01765_20230511

Admin. Appel

11 mai 2023

11 mai 2023

2014 au 28 février 2019, à la mission d'appui du réseau routier national (MARRN) de la direction des infrastructures de transport (DIT) en qualité de chargée de mission " gestion des compétences et animation

Source officielle

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