édité différents foulards ou cravates inspirés de dessins et tableaux de nombreux artistes et diffusés, sous le nom et avec la mention du copyright Anne Crespelle éditions, dans les boutiques et le catalogue

fins de la poursuite, enfin de lui allouer une indemnité de 10.000 francs soit 1524,49 euros sur le fondement de l'article 800-2 du Code de procédure pénale ; il soutient qu'ainsi que le mentionne le catalogue

a été réalisée en présence du transporteur et du vendeur par l'expert de la compagnie d'assurance, qui a conclu à des malfaçons et des non-conformités quant à la hauteur des tables par rapport au catalogue

intellectuelle, seul peut être protégé le dessin ou modèle qui est nouveau et présente un caractère propre. 2 - La Sarl Sekoya qui conteste la nouveauté du modèle litigieux produit au débat judiciaire des catalogues

[K] était responsable du service catalogue au sein de la direction de la communication (statut cadre) et percevait un salaire mensuel brut forfaitaire de base de 4 846,48 €.

l'installation, invoquant deux problèmes principaux : une diminution importante de la surface vitrée (de 20 à 30 %) et une isolation phonique insuffisante, inférieure à celle de 37dB précisée dans le catalogue

S'agissant des modalités de vente et des conditions tarifaires, la SASU MAISON LODEAN a fait un choix dans son catalogue parmi l'offre de la marque NATILIA ; M.

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de transmettre au Conseil d'Etat la question prioritaire de constitutionnalité de la SARL Capalog.

l'année précédente puisque les tailles commandées ont été précisées, qu'il était déjà arrivé au syndicat, auparavant, de commander des tailles de catégorie adulte pour des enfants et que dans son catalogue

En septembre 2020, nous avons été avertis que vous preniez une nouvelle carte de jouets de construction TEIFOC, or à la découverte récente de leur catalogue sur ton site vitrine il y a encore de nouveau

La consultation des catalogues des ventes dirigées par Maître [C] [G] exerçant dans diverses structures, montre qu'il avait bien eu recours aux services de Monsieur [A] [Y] en qualité d'expert depuis 1989

S'agissant de la saisie des commandes « catalogues » La SAS Sodico Expansion reproche à M.

- que les copies de ces dossiers versés aux débats par les appelants font apparaître qu'il s'agit de documents, datant de 2007 à 2010, bilans, fichiers clients et fournisseurs, devis, courriers, catalogues

Press à fournir à leur conseil, la liste détaillée des licences et sous-licences de leurs enregistrements qu'elle a pu consentir soit elle-même soit par la société Charly Acquisition qui gère son catalogue

accord de co-production portant sur une oeuvre audiovisuelle dédiée au chanteur [B] [N], constituée d'extraits d'émissions de télévision provenant du fonds d'archives de l'INA et d'enregistrements du catalogue

INCIDENCES d montre la commercialisation de ce type de guirlandes lumineuses par la soci t de droit allemand R DER, depuis 1988 ; consid rant, en effet, qu'il s'infre de la photocopie de tous les catalogues

à tous ayants droits de celle-ci de fabriquer et de commercialiser des meubles de la collection MAILFERT AMOS et lui faire injonction de cesser de faire parvenir à toute clientèle démarchée, tout catalogue

vente des sacs litigieux en raison du non respect de l'intégralité de ses créations, de la copie servile de la collection, de la commercialisation massive des modèles litigieux et de la diffusion du catalogue

Elle est à l'origine de la réalisation de catalogues raisonnés de plusieurs peintres dont celui de [R] [CM] dont l'auteur principal est [O] [VJ], père de [W] et [D] [VJ].

Ce terme apparaissait également en première page du catalogue papier promotionnel de cette société, ainsi que dans les magasins, sur une fiche représentant cette première page.