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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93163
15 mars 2016
15 mars 2016
le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6688de5d676b73dd81b97132
4 juillet 2024
4 juillet 2024
En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Alexandra
Source officielle1ère chambre
6780bad2f25437b69df75a80
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le 3 janvier 2022, Pôle Emploi a mis en demeure M.
Source officielle4e chambre civile
6350e4cc42150aadff23db08
19 octobre 2022
19 octobre 2022
fusion absorption ayant effet au 1er octobre 2015 agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicillié es qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre 1-3
6868b6c12f06adf21413c417
4 juillet 2025
4 juillet 2025
AMF ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie GHELLA Me Alexandra BEAUX Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal d'instance
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8d5
29 avril 2008
29 avril 2008
CHATEAU Alexandra X... représentée par la SCP B.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9054f
11 avril 2013
11 avril 2013
Alexandre E..., M. Sébastien F..., M. Laurent G..., Mme Isabelle H..., M. Dominique I..., M. Sylvain J..., M. Stéphane K..., M. Laurent L..., M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
633d200b62f5393e2eb44a83
17 mai 2022
17 mai 2022
Vu le recours formé par : La Société MONIES A/S [Adresse 4] [Localité 1] DANEMARK Représentée par Me Alexandre VASSILEV, avocat au barreau de PARIS, toque : B0785 Demandeur au recours,
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64e452542fd198d969c012c9
21 août 2023
21 août 2023
et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64e6f2e028deb9d96929090f
23 août 2023
23 août 2023
et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64e6f2e128deb9d96929091f
23 août 2023
23 août 2023
et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69d73bebcdc6046d479b66b9
8 avril 2026
8 avril 2026
IMEFA SOIXANTE SEIZE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marie-Astrid NICOL substituant Me Alexandre SUAY de l'AARPI Delvolvé Poniatowski Suay Associés, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officielleChambre de la Proximité
662b4402fe25450008314ce4
25 avril 2024
25 avril 2024
Par lettre recommandée du 11 juin 2021, les bailleurs ont mis en demeure M. [P] et M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60332f6deef9fea085a97c90
12 septembre 2017
12 septembre 2017
IMPORT EXPORT (COMMISIMPEX) prise en la personne de ses représentants légaux élisant domicile à l'étude de : Me Jacques-Alexandre GENET Selas Archipel [Adresse 2] [Localité 3] représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a553
7 février 2007
7 février 2007
S.A.R.L U COLUMBU BLEU Prise en la personne de son représentant légal en exercice Route de Calvi 20150 PORTO représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Gilbert ALEXANDRE
Source officielle2e chambre civile
6438f2e3a942a604f5e9368d
13 avril 2023
13 avril 2023
bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : S.A.R.L. 1640 INVESTMENT 5 prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Alexandre
Source officielle2e chambre civile
6438f2e3a942a604f5e9368f
13 avril 2023
13 avril 2023
juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : S.A.R.L. 1640 INVESTMENT 5 prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 6] LUXEMBOURG Représentée par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6ed
9 mai 2012
9 mai 2012
classiques, la suppression à compter du 4 janvier 2011, de sa contribution aux frais d'entretien de l'enfant majeur Jérôme, comme disposant de ressources propres et la minoration de celle due pour Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd9414d
18 octobre 2018
18 octobre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/10/2018 Me Alexandra X... la Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
662b43e5fe25450008314ab2
25 avril 2024
25 avril 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, présidente Mme Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère Mme Constance LACHEZE, conseillère
Source officiellePage 22 sur 186