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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8937a
8 octobre 2007
BP 1611 PAPETOAI MOOREA POLYNESIE FRANCAISE défaillante Monsieur André A...
Chambre 1-6
5ffc7f1c8f55e255f3f43991
7 janvier 2021
INTIMEE SARL LAS TERRENAS, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON. *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR
10e Chambre
60362755b497c48a7f8e69ac
10 décembre 2015
Compagnie d'assurances ALTIMA ASSURANCES C/ [I] [K] [U] [M] EPOUSE [K] épouse [K] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHÔNE Grosse délivrée le : à : Me Alvarez
Chambre Sociale
69621ac0cdc6046d47d3a107
8 janvier 2026
née le 4 octobre 1965 à [Localité 2], de nationalité française, demeurant [Localité 5] ; Mme [J] [A],née le 18 juin 1979 à [Localité 10], de nationalité française, demeurant Papetoai [Adresse 1] Moorea
Chambre Civile
642d14b7cb8fa004f57da2b1
3 avril 2023
MOREIRA DOS SANTOS VICENCIA FERREIRA, immatriculée au RCS d'ORLEANS sous le n°382 090 470 [Adresse 6] [Localité 8] n'ayant pas constitué avocat Société EUROBAT immatriculée au RCS d'ORLEANS sous
1ère ch. civile
633e7073f8faf13e2e973f0c
5 octobre 2022
Localité 23] représentée par Me Florence DELAPORTE, avocat au barreau de Rouen Société [H] [Adresse 3] [Localité 23] représentée par Me Florence DELAPORTE, avocat au barreau de Rouen Snc ALTAREA
Chambre de la Proximité
69005c1c2481d356bd1700c2
27 octobre 2025
ès qualité de mandataire judiciaire [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Marion FAMERY, avocat au barreau du HAVRE postulante de Me Alain LOUY, avocat au barreau de STRASBOURG Mariane ALVARADE
69005c1c2481d356bd1700c5
mandataire judiciaire [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Marion FAMERY, avocat au barreau du HAVRE postulante de Me Alain LOUY, avocat au barreau de STRASBOURG Mariane ALVARADE
Chambre des Etrangers
6448c0dc5ca6d8d0f8ef69f5
25 avril 2023
N° RG 23/01441 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JLEK COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 25 AVRIL 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre près de la
651e53c3a81daa831884f6d1
4 octobre 2023
N° RG 23/03278 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JPBU COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 04 OCTOBRE 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la
64ed8a6d1750dbd9693ff46b
28 août 2023
N° RG 23/02960 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JOMG COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 28 AOUT 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la cour
64eedcd8bb2c32d969d3546c
29 août 2023
N° RG 23/02964 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JOMN COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 29 AOUT 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la cour
64a7b21f3bcaf505db696a6c
6 juillet 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 Mai 2023 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE
5e chambre civile
65b0bc2a8d0ccf000877e593
23 janvier 2024
celui de juillet 2015 mentionnant les forces actives et passives de la succession, les éventuelles réserves concernant les créances tant auprès de Mme [S] [U] que de neveux représentés par Maître Albarede
Chambre 1-11 référés
63be62a613ef607c90ab62b3
9 janvier 2023
PRESTIGIA PROPERTIES MOUGINS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège social, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE
5ème Chambre
66fe357f91b69e88a370fee5
2 octobre 2024
BPCE ASSURANCES [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Iannis ALVAREZ de la SELARL SYNELIS AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT La SCI du Grand Ouest est propriétaire
REFERES 1° PRESIDENT
6a04407fcdc6046d4791c0c7
7 mai 2026
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT (CIFD) [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Céline CASTINETTI de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, avocat plaidant Représentée
4e Chambre A
61635154a2ead9ed860b6f67
30 juin 2011
ALGERIE) (99), demeurant [Adresse 5] représentés par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Richard ALVAREZ
Pôle 4 - Chambre 6
6163820a96ce96677bf0fdd5
18 février 2011
de BUHREN INTIME SARL IPH agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP MIRA - BETTAN, avoués à la Cour assistée de Me ALVAREZ
6253ca26bd3db21cbdd8a3a0
14 novembre 2007
agissant poursuites et diligences de Monsieur Henry Y..., son mandataire "ad hoc" domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP TAPON-MICHOT, avoués à la Cour, assistée de Maître ALVAREZ
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