Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_22PA04063_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
2004 et 209 864 euros prélevées sur les dividendes de source française distribués au cours de l'année 2005, soit un total de 399 554 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd9139e
2 avril 2014
2 avril 2014
Antoine Guy Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc59
8 juillet 2008
8 juillet 2008
SARL, en la personne de son gérant en exercice Dont le siège social est au no 11 allée Bel Air- Lotissement Syndicat 97410 SAINT- PIERRE Représentée par la SELARL AMODE- ANDRE ROBERT- RAFFI, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c321
5 août 2008
5 août 2008
NOUS, puis après débats et observations des parties, nous avons indiqué à celles-ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 5 août 2008 GREFFIER LORS DES DEBATS Mme Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c322
5 août 2008
5 août 2008
NOUS, puis après débats et observations des parties, nous avons indiqué à celles-ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 5 août 2008 GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fab
2 février 2015
2 février 2015
Les parties ont vécu en union libre depuis l'année 1992 jusqu'en 2005 puis du mois de janvier 2006 à décembre 2008.
Source officielleChambre sociale
6162603a8672d229b881639b
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Madame ROBERT, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Monsieur GAUTHIER et en a rendu
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd87a19
19 janvier 2006
19 janvier 2006
de la Cour le 19 janvier 2006, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile signé par Monsieur ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c088
28 mai 2008
28 mai 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 28 mai 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) No de rôle : 07 / 02095 CT Mademoiselle Manuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9182a
23 juin 2014
23 juin 2014
A l'audience de plaidoirie du 05 Mai 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d529
23 avril 2010
23 avril 2010
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert PARNEIX, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162c50e1e6e05567349085b
11 septembre 2012
11 septembre 2012
Vous avez ainsi précisé consommer ce type de produit depuis plusieurs années.
Source officielleChambre 1-6
6438f1cca942a604f5e931b5
13 avril 2023
13 avril 2023
APPELANTES Association : DOMAINE MARIN DE [Localité 12], demeurant [Adresse 13] représentée et assistée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, postulant
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fa9
2 février 2015
2 février 2015
paires et seconde moitié les années impaires et fixation d'une contribution alimentaire pour les 3 enfants mineurs à hauteur de 300 euros soit 100 euros par enfant.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eecc
21 novembre 2011
21 novembre 2011
APPELANTE : Mme Stéphanie Marie Roberte X...
Source officielleChambre sociale
63d22aab9b3c8605deec20a6
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Prétendant au paiement de sa rémunération variable au titre de l'année 2018, [B] [U], par requête enregistrée au greffe le 12 décembre 2019, a saisi le conseil de prud'hommes de Reims.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91faa
2 février 2015
2 février 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Christine MISSOUX, Conseiller, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de lui-même.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c1a
4 décembre 2003
4 décembre 2003
Robert X... Mme Mireille BRET Y... épouse X... Z.../ M. Jean Yves A... Réformation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B...
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a37
2 septembre 2014
2 septembre 2014
origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MAINE ET LOIRE, décision attaquée en date du 31 Juillet 2012, enregistrée sous le no 9436 ARRÊT DU 02 Septembre 2014 APPELANTE : LA SAS ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d29a
25 septembre 2009
25 septembre 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert PARNEIX, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 22 sur 215