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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
6867653d9f40b42a26419cee
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Vu les dernières conclusions remises et notifiées le 11 juillet 2024, aux termes desquelles la société Berner demande à la cour d'appel de : - recevoir la société Berner en son appel et toutes ses demandes
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
686765429f40b42a26419d32
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de la chambre Madame Véronique BOST, Conseillère de la chambre Greffier : lors des débats : Mme Sonia BERKANE
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
65b36b048c0355000835f63a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
composée de : Madame Mme Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Gwenaëlle LEDOIGT, Présidente de la chambre Madame Véronique BOST, Conseillère Greffier : lors des débats : Mme Sonia BERKANE
Source officielle1re Chambre B
6162c1ce34defd4c4b3b4634
17 janvier 2013
17 janvier 2013
Notaire [Adresse 1] SCP PAGES ISRAEL PERRIN, Notaires Associés [Adresse 1] représentés par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Hélène BERLINER
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86993
6 mai 2003
6 mai 2003
APPELANTS ET Monsieur Lionel A... né le 30 Mai 1963 à SAINT MAURICE (94417) de nationalité FRANOEAISE 82 rue du Rendez Vous 75012 PARIS CONCLUANT par la SCP DEBRAY-CHEMIN PLAIDANT par Me Catherine BERLANDE
Source officielleCour d'Appel
6253c98abd3db21cbdd88981
18 octobre 2006
18 octobre 2006
représentée par la SCP NEGRE - PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me DAUDé loco la SCP COSTE-BERGER-PONS, avocats au barreau de MONTPELLIER Monsieur Denis, Simon, Alfred X... né le 16 Juin 1955 à BERKANE
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01086_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Dans l'après-midi, de violents affrontements ont éclaté entre certains manifestants et les forces de l'ordre aux abords de la place Pey Berland.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01508_20240205
5 février 2024
5 février 2024
années au sein de structures hospitalières telles que le service de neuro-urologie et d'explorations périnéales de l'hôpital Tenon et l'unité de médecine physique et réadaptation de l'hôpital Léopold Bellan
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
64379e3f9477fe04f5cc6635
12 avril 2023
12 avril 2023
] [Localité 3] Représentée par Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 INTIME Monsieur [L] [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Camille BERLAN
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0da1c25a97f0381f4e66
26 juin 2014
26 juin 2014
toque : T10 INTIMEE Madame [S] [Y] épouse [V] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée et Assistée de Me Florent HENNEQUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1843 substituée par Me Camille BERLAN
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9182b
23 juin 2014
23 juin 2014
juridictionnelle de Limoges) APPELANTE d'une ordonnance rendue le 10 JUILLET 2013 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE GUERET ET : Monsieur Mohamed Y... de nationalité Française né le 02 Juin 1987 à BERKANE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69739505cdc6046d476f29ed
22 janvier 2026
22 janvier 2026
simplifiée unipersonnelle dont le siège social est sis [Adresse 5] (France) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentée par Me Annie BERLAND
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
679334cf54e6f046d26ca4d8
23 janvier 2025
23 janvier 2025
AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au dit siège [Adresse 2] Représentées par Me Annie BERLAND de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68f86691cb86fa851c25cb35
21 octobre 2025
21 octobre 2025
rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, presidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Sonia BERKANE
Source officielle8e Chambre C
61629bb1eaaf44d62f53e834
2 mai 2013
2 mai 2013
contredit et intimée SA SOCIETE GENERALE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par Me LACROUTS de la SCP FRANCK-BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61630b7142de3d260b993284
28 septembre 2011
28 septembre 2011
- signé par Monsieur Michel ZAVARO, président et par Mme BERLAND, greffier auquel la minute du présent arrêt lui a été remise.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61635dd8683f470e3416dbce
17 août 2011
17 août 2011
CONTREDIT : Monsieur [W] [G], né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 3], de nationalité Française, profession dirigeant de société, demeurant [Adresse 2], Représenté par Maître Stéphanie Berland
Source officielle4e Chambre C
616396495fe465b53b77f52b
20 janvier 2011
20 janvier 2011
APPELANTE Madame [C] [S] née le [Date naissance 3] 1944 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, ayant Maître la SCP FRANCK, BERLINER
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd8764b
23 août 2005
23 août 2005
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 10, rue des Lauriers 45200 MONTARGIS représentée par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Jérôme BERLAND
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b6
27 juin 2008
27 juin 2008
absence de ticket horodateur valable) à l'encontre du propriétaire : - du véhicule automobile MERCEDES C...320, immatriculé : " 838 APZ 51 ", le 26 juillet 2006, ...et le 24 août 2006, ..., - de la berline
Source officiellePage 22 sur 61