CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 375 résultats pour « Bouzize »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fdb1a6233fcdaaf01754b0d

Appel

9 avril 2019

9 avril 2019

SALARIES ET DU COMMERCE (MACIF), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 781 452 511 00814 Représentée par Me David BOUAZIZ

Source officielle

Page 22 sur 69

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9125da830b8acb6e0dfe4

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

APPELANTE Madame [B] [Z] nom d'usage [J] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Patricia Hardouin de la SELARL 2H avocats à la cour, avocat au barreau de Paris, toque : L0056 et par Me Pierre Bouaziz

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

600fea30829ad185c3f28ac3

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

de Me [X] [Z] (venant aux droits de Me [T] [F]), en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SOCIETE COSMETICS PERFUMES SERVICES - CPS [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me David BOUAZIZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd85459

Appel

26 février 2001

26 février 2001

LAGOUCHE, avocat au barreau d'ANGERS Madame Françoise X... 4 rue du Nid de Pie 49100 ANGERS - 2 - Madame Véronique Y... 10 rue Fénelon 49000 ANGERS Monsieur François Z... 10 Impasse de Faye 49530 BOUZILLE

Source officielle
CA

6e chambre

5fdca0b7feb4e404e0f674df

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Adresse 1] [Adresse 1] Monsieur [R] [P] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 2] (USA) [Adresse 2] [Adresse 2] Comparants en personne, assistés de Me Nicolas TARDY, substituant Me Pierre BOUAZIZ

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

634f95d1b5afe5adfff28b66

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

VICLON anciennement EUROMURS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sébastien NEGRE Y BOUDIN substituant Me Jérôme BERTIN de la SELARL BERTIN & BERTIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6968e5c3cdc6046d4764b0de

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

L'affaire a été débattue le 08 Octobre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine MOREAU, Présidente de Chambre Madame Marie CHABROLLE, Conseillère Madame Stéphanie BOUZIGE

Source officielle
CA

Chambre 4-7

63c256570bfda47c90075ea2

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Françoise BEL, Président de chambre Mme Marina ALBERTI, Conseiller Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-7

63c2565b0bfda47c90075eb5

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Françoise BEL, Président de chambre Mme Marina ALBERTI, Conseiller Mme Stéphanie Bouzige, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64a8fee903029105dbedbef9

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6440d76ee704a005d1ed6ce4

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Françoise BEL, Président de chambre Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Raphaelle BOVE, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

642d14bccb8fa004f57da2cf

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

FONTAINEBLEAU - RG n° 11-20-000150 APPELANTE Madame [H] [U] née le [Date naissance 4] 1978 à [Localité 7] (Tunisie), [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Flavie MARIS-BONLIEU de la SCP BOUAZIZ

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

66ff85cba4ff9ec259c09868

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

RICARDO VALENZI [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jessica CHUQUET de la SELEURL CABINET CHUQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : E0595 Ayant pour avocat plaidant Me Charles BOUAZIZ,

Source officielle
CA

Chambre 4-3

66878c7b05d6f7f678d48d00

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Mme Stéphanie BOUZIGE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68660f8fbbe0ac41ca81b235

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

: L0075 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 mai 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Christine Da Luz, Présidente de chambre Madame Stéphanie Bouzige

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6794830dc6ca88188aff6afe

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

représentant légal domicilé en cette qualité audit siège [Adresse 16] [Localité 3] Représentée par Me Gallig DELCROS de l'AARPI GZ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Zouhaire BOUAZIZ

Source officielle
CA

Chambre 4-1

653ca5d183c9498318209bc9

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle CASINI, Conseiller Greffier

Source officielle
CA

9e Chambre A

603331be542319a2bbe9ff7d

Appel

8 septembre 2017

8 septembre 2017

été débattue le 12 Juin 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur David MACOUIN, Conseiller faisant fonction de Président Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie BOUZIGE

Source officielle
CA

9e Chambre A

6031daa2116009ae8a748d0c

Appel

20 avril 2018

20 avril 2018

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur David MACOUIN, Conseiller faisant fonction de Président Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie BOUZIGE

Source officielle
CA

9e Chambre A

5fdd5ad5ea711e038c958f84

Appel

7 septembre 2018

7 septembre 2018

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur David MACOUIN, Conseiller faisant fonction de Président Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie BOUZIGE

Source officielle