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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
60345d13f96dbe4c1fa11690
13 décembre 2016
Pôle 2 - Chambre 1 ARRET DU 13 DECEMBRE 2016 (n° 551 , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/12318 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Mars 2014 -Tribunal de Grande
Pôle 1 - Chambre 2
6708c03c445a086e2bcededd
10 octobre 2024
OCTOBRE 2024 (n° , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/02853 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CI4WC Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 10 Janvier 2024 -Tribunal de Grande
CHAMBRE 1 SECTION 1
603469ddcaa1445826daafd0
13 octobre 2016
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 13/10/2016 *** N° de MINUTE : 506/2016 N° RG : 15/04600 Jugement (N° 13/00985) rendu le 22 mai 2015 par le tribunal de grande
6035b5adb8c7ee1d4ef517f8
10 mars 2016
Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 10/03/2016 *** N° de MINUTE : 152/2016 N° RG : 15/01164 Jugement (N° 14/00072) rendu le 16 Janvier 2015 par le Tribunal de Grande
Pôle 5 - Chambre 9
61628cca293034a8c342f6c3
4 juillet 2013
ARRET DU 04 JUILLET 2013 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/03519 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge-Commissaire du 12 Février 2013 - Tribunal de Grande
615e0e44c25a97f0381f542b
4 décembre 2014
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 04/12/2014 *** N° de MINUTE : 586/2014 N° RG : 13/07002 Jugement (N° 11/07199) rendu le 12 Novembre 2013 par le Tribunal de Grande
Cour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff88
30 novembre 2012
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Emmanuella X... ... 35000 RENNES Appelante, non comparante, représentée
63c105afbf9fd47c90a1381b
12 janvier 2023
Gabriel Denecker, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, substitué à l'audience par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai DÉBATS à l'audience publique du 06 octobre 2022 tenue par Bruno
65b9f4ee8452800008b2b560
25 janvier 2024
CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 25 janvier 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel
6253cc82bd3db21cbdd90513
8 février 2013
X... et Mme Roselyne Timothée D... épouse E... devant le tribunal de grande instance de Fort-de-France aux fins de liquidation et partage de la succession de son père M.
16e chambre
603776919b5b6c52770bced6
19 mars 2015
C/ LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA [Adresse 5] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Janvier 2014 par le Juge de l'exécution du tribunal de grande instance de PONTOISE N°
2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7A-JJMJ Monsieur Johannes Xc/Madame Bruno Y
5fdbf7c6f9e7cb1bdbb20321
10 janvier 2019
c/ Madame Bruno Y... Madame Arlette Z... épouse Y...
60355eac024dea86b9f90bca
3 mai 2016
[Q] doivent donc être rejetées et le jugement du tribunal de grande instance de Paris sera infirmé.
6035984533d634bc82c34a17
24 mars 2016
Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 24/03/2016 *** N° de MINUTE : 191/2016 N° RG : 15/01021 Jugement (N° 12/01581) rendu le 02 Février 2015 par le Tribunal de Grande
6253cbebbd3db21cbdd8ea2f
5 octobre 2011
116 00013 - ARRET DU CINQ OCTOBRE 2011 DEUXIEME CHAMBRE CIVILE contradictoire Audience publique du 07 septembre 2011 No de rôle : 11/00663 S/appel d'une décision du TRIBUNAL DE GRANDE
6253cd6abd3db21cbdd934a6
7 juillet 2016
No 16/ 02250 AFFAIRE : Jean, Louis, Bruno X... C/ Anne-Marie X...épouse Y...
6253cc7fbd3db21cbdd90459
18 mars 2013
Bruno B... . M. Luiggy C... . M. Bruno D... . M. Christian E...
Pôle 4 - Chambre 6
6032809c358b2cb48559394a
19 janvier 2018
Pôle 4 - Chambre 6 ARRET DU 19 JANVIER 2018 (n° - 2018, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/14455 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Avril 2016 - Tribunal de Grande
CHAMBRE 1 SECTION 2
6162fdeb3ebbdffcbea6aa12
18 janvier 2012
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 2 ARRÊT DU 18/01/2012 *** N° de MINUTE : N° RG : 11/03869 Ordonnance de Référé (N° 10/00046) rendue le 23 Septembre 2010 par le Tribunal de Grande
6253caadbd3db21cbdd8bb9f
6 novembre 2007
.: 221 parts en pleine propriété 72 parts en nue propriété - M Bruno X...: 221 parts en pleine propriété 72 parts en usufruit - Mme Clotilde Y... : 221 parts en pleine propriété 72 parts en usufruit
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