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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 3
5fde32fc27811b0f19453425
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Représentée par Me Bruno J... ET ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : R079 EN PRESENCE DE MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE CIVIL [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c895bd3db21cbdd85af7
23 novembre 2001
23 novembre 2001
Par acte notarié en date du 21 juillet 1988, les époux X... ont acquis un bien immobilier sis au 10 bis rue des Touleuses brunes à Cergy, acquisition pour le financement de laquelle ils ont contracté les
Source officielle2ème Chambre
5fe1b7bf0767eeba3869cb83
18 décembre 2020
18 décembre 2020
PAYS DE LOIRE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LE ROL
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76d0d808eb34e45579c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ROE a bien vu l'arrivée des bagages manquants mais pas de communication avec PNT et donc moteurs démarrés portes ouvertes. (') Conclusions : ROE n'a pas les compétences de faire les vols en fonction PNC
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
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20 janvier 2026
20 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente Nabila BOUCHENTOUF, conseillère Anen BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 20
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ff39d2303a1b38839f7da3
15 avril 2025
15 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bc0
9 octobre 2007
9 octobre 2007
CAPELLI SA C / BRUN COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 09 Octobre 2007 APPELANTE : J.C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b059
28 février 2008
28 février 2008
Bruno T... demeurant à NICE dans les Alpe Maritimes, atteste en ces termes : " Entant que V. R. P. de la société Z...
Source officielle2ème Chambre
686dfcaf2abc72c5727a02b5
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Lionel Bruno, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 13 Mai 2025, Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée de Mme Claire Chevallet greffière, lors des débats, et
Source officielle2ème Chambre
6799c936d742d0b11d26bdb3
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Lionel Bruno, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 12 Novembre 2024, Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux, greffière, a entendu seule les
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65aa30ed009f81000890dd0e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
FRANÇAIS LE DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : S.A.S. [6] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86cae
18 décembre 2003
18 décembre 2003
EUROFACTOR C/ SCP LAUREAU & JEANNEROT Me LAUREAU Y... d'un jugement rendu le 07 Juin 2002 par le Tribunal de Commerce VERSAILLES Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP JULLIEN -LECHARNY-ROL
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1c3
6 avril 2011
6 avril 2011
.- H... ... 34500 BEZIERS Représentant : Me Bruno SIAU (avocat au barreau de BEZIERS) INTIMEE : SYNDICAT AGRICOLE SAREH BONNE TERRE, prise en la personne de son Président Domaine de la Valadasse
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fd9c4f0c4156abc10122463
28 novembre 2019
28 novembre 2019
L'expert estime que le brunissement des plaques constitue une altération de l'aspect de l'immeuble.
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92393
6 mai 2015
6 mai 2015
MARINE DE PORTO VECCHIO prise en la personne de son gérant en exercice 2, Rue Jean Jaurès 20137 PORTO VECCHIO ayant pour avocat Me Marie Pierre MOUSNY PANTALACCI, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Bruno
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6a1a7471cdc6046d4774aaca
28 mai 2026
28 mai 2026
[F], muni d'un pouvoir spécial INTIMÉE : S.A.S.U. [1] [Adresse 2] [Localité 3] / FRANCE Représentée par Me Bruno LASSERI de la SELEURL LL Avocats, avocat au barreau de PARIS substitué par
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603577449ec5409d2f401573
21 avril 2016
21 avril 2016
social [Adresse 10] [Adresse 10] SCP HERBERT ayant son siège social [Adresse 11] [Adresse 11] SARL REVE CONCEPT ayant son siège social [Adresse 12] [Adresse 12] Représentés par Maître Roger
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61626b98e62f7c490f224ee5
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8663f
21 janvier 2003
21 janvier 2003
3ème Chambre, ARRÊT Prononcé publiquement le 21 JANVIER 2003 par la 3ème Chambre des Appels Correctionnels, PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : GOUGET X... né le 30 Mars 1980 à ST RENAN Fils de GOUGET Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
686f4ca0d3976f57d00d3204
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brun-Lallemand, première présidente de chambre Mme Sophie Depelley, conseillère M.
Source officiellePage 22 sur 34