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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
603355d980fbb106d76c045c
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Le syndicat des copropriétaires invoque des désordres concernant les châssis coulissants, les pare-soleil et les volets coulissants des terrasses.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d867
11 janvier 2011
11 janvier 2011
La société CMV a commandé à la société ECODIS, les vitrages translucides, à la société FORCE MÉTAL, les plaques métalliques de couverture, à la société WICONA, devenue HYDRO BUILDING SYSTEMS, les châssis
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
660cf2647c1ccb0008628de7
2 avril 2024
2 avril 2024
Le 3 août 2016, un deuxième candidat, la société Les Grands Chais de France (GCF), a présenté une offre de reprise concurrente.
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cad9
9 décembre 2008
9 décembre 2008
excédant de 213, 80 hl le stock théorique pour l'appellation Lalande de Pomerol et pour la SCEA Château des Tours, un stock effectivement présent dans les chais excédants de 695, 25 hl le stock théorique
Source officielle8ème chambre
6968fca2cdc6046d4767738f
14 janvier 2026
14 janvier 2026
membre d'Allianz, qui mentionnent que les activités garanties sont celles, d'une part, de «'charpente et structure bois'» comprenant notamment les travaux de «'couverture en bardeaux, bardage bois, châssis
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
64a8ff2603029105dbedc068
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il s'agit des « repères » 1, 2 et 3 pour lesquels il est mentionné « Châssis Classe 3 », sans précision sur la nature de la catégorie ainsi désignée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616282377a007b88ee1566fa
3 octobre 2013
3 octobre 2013
française demeurant [Adresse 2] [Localité 2] représenté par : Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 assisté de : Me Christian CHARRIÈRE-BOURNAZEL
Source officielleChambre Commerciale
6163515ea2ead9ed860b6fe2
21 juillet 2011
21 juillet 2011
À partir de 1989, la société HEWLETT-PACKARD CENTRE DE COMPETENCES a confié à la société NPI la fabrication de châssis pour ses ordinateurs.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00172_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
vantaux au niveau du local de coffrets de gaz et d’électricité du bâtiment B, l’ajout de « petits bois » collés sur les fenêtres de la « maison carrée », la fabrication, fourniture et pose de trois châssis
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01214_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
En ce qui concerne les dérèglements des gâches des châssis : 6.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01912_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
par des châssis de type Velux " le 2 août 2017.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01176_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Seuls les châssis de faible dimension (80 x 100 maximum), plus hauts que larges, alignés dans le plan strict de la toiture, et en nombre limité sont autorisés.
Source officielle2ème chambre section A
67fde83a9b68debe44f7e915
9 avril 2025
9 avril 2025
Janvier 2025, enregistrée sous le n° 24/02694 Madame [W] [O] [Adresse 6] [Localité 4] APPELANT LE COMPTABLE DU SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS [Adresse 2] [Localité 3] Société BANQUE CHAIX
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6163820696ce96677bf0fdc0
12 janvier 2010
12 janvier 2010
Charles MOUTTET, avocat au barreau de Paris, toque R 242 INTIMÉE : - SCI FLOREAL 2000 prise en la personne de son gérant ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c68a
19 septembre 2008
19 septembre 2008
2005074384 APPELANTE SAS CORIOLIS TELECOM agissant en la personne de son Président et tous représentants légaux 167-169 Avenue Pablo Picasso 92000 NANTERRE représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253c838bd3db21cbdd84a48
9 janvier 1998
9 janvier 1998
Et ont signé le présent arrêt: Le Greffier, Le Président, Sylvie RENOULT Alban CHAIX SUR CE, LA COUR, PAR CES MOTIFS, LA COUR ET ONT SIGNE LE PRESENT ARRET : Le Greffier, Le Président
Source officielleTaxes et dépens
631c2b06bd7923fcb00af9b3
8 septembre 2022
8 septembre 2022
d'en prévoir une autre, Que la situation était relativement complexe, ce qui avait motivé le recours à une expertise, impliquant un travail de dossier et des demandes de précisions aux parties, 11 châssis
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6260f9506d9e13277d6e3952
20 avril 2022
20 avril 2022
LE GAL, TAGOT, BERTIN ET ALLILAIRE anciennement dénommée SCP LE GAL, TAGOT, DE RAVEL D'ESCLAPON, BERTIN & ALLILAIRE, elle même anciennement dénommée Yves LE GAL Yves CHARRIER Jean de RAVEL D'ESCLAPON
Source officielle4e chambre civile
697c5fafcdc6046d473953fb
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[S] [M], directeur de Cyclo services, qui affirme qu'un 'châssis ne se casse jamais' et que la rupture du châssis est 'reconnue comme défaut de fabrication', sans apporter de documentation technique susceptible
Source officielle16e chambre
6364bc3fe405357f749ead11
3 novembre 2022
3 novembre 2022
cm, 10 000 / 20 000 € - Lot n°68 «Depli I Graphite (I)»,1979 - acrylique, graphite, kraft sur toile de coton, cachet de l'artiste, titrée et datée 6.05.1979 au dos sur le châssis, 205 x 203 cm, 10 000
Source officiellePage 22 sur 154