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1 102 résultats pour « Chainais »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

61639403ec3936ac10a09f62

Appel

19 novembre 2010

19 novembre 2010

La société EGM assurée auprès de la MAAF est intervenue en qualité de sous traitante de LCT pour le gros oeuvre.Mr [Z] ami des maîtres d'ouvrage a suivi bénévolement l'évolution du chantier.

Source officielle

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Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

SARL CHAINAIS-COLLET

SIREN 443599378GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

11/11/2008

Voir →

Procédures collectives

SARL CHAINAIS-COLLET

SIREN 443599378TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

11/07/2008

Voir →

CAA

5ème chambre

DCA_21NT02458_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

architecturales de cet édifice, " composé d'un rez-de-chaussée surélevé, un étage carré et un étage de comble ", de " Style ternaire ", représentant une " Élévation en briques avec encadrements et chaînage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85042

Appel

8 juin 2000

8 juin 2000

CHAIBAN - KLOPP plaidant à l'audience par Maître CHAIBAN, avocat à la Cour ( P 245) COMPOSITION DE LA COUR : lors du délibéré Président : Madame Z... Conseiller : Monsieur A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c935bd3db21cbdd87937

Appel

21 juillet 2005

21 juillet 2005

poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, 14, D 48282 EMSDETTEN - ALLEMAGNE - représentée par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP CHAIBAN

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01795_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 6 mars 2023 et le 4 avril 2023, la métropole européenne de Lille, représentée par Me Guillaume Chaineau, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f1a00ecdc6046d47ee5a05

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[H] [S] et Mme [M] [W] la date à laquelle elle se présentera sur le chantier pour en reprendre l'exécution ; - Dit que l'achèvement des travaux sera matérialisé par la rédaction et la signature d'un

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162818

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

de l'Isère à sa demande de communication, en sa qualité de conseillère départementale, des documents suivants, relatifs au plan de relance départemental : 1) la liste des six cent quarante-quatre chantiers

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69d5e958cdc6046d477ba684

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

veuve [D] « le pan de clôture avec retour situé sur la parcelle n° [Cadastre 3] et accolé à son habitation, la boîte aux lettres située sur ce pan de clôture et sur la parcelle n° [Cadastre 3], le chaîneau

Source officielle
CA

10e Chambre

61609a5954c6ec55cf710219

Appel

18 septembre 2013

18 septembre 2013

d'AIX-EN-PROVENCE, plaidantMe Bertrand REDAUD, avocat au barreau de NIMES DEFENDERESSES SA ALLIANZ, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Martine NIQUET de l'Association NIQUET - TOURNAIRE CHAILAN

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CA

Avis

CADA:20090511

Appel

12 février 2009

12 février 2009

Madame C., pour la copropriété coopérative " Nord-Emile Chaine ", a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 janvier 2009, à la suite du

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fd95593ea76c33f13787337

Appel

18 février 2020

18 février 2020

La société de production et de diffusion D8 exploite la chaîne de télévision généraliste privée éponyme D8, ensuite dénommée C8, qui propose, depuis mars 2016, une émission de reportages intitulée Déjà

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CA

1ère Chambre

6346593ac024d1adffef754e

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

De même, si dans un « dire » à expert le conseil de Mme [D] a affirmé que la fissure verticale au droit du chaînage d'angle vertical entre la partie à deux meneaux et le simple rez de chaussée, a évolué

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CA

1ère Chambre

695e133e75782d5f060d655f

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[B] conteste être responsable du désordre n°13 (défaut de continuité des chaînages) dès lors qu'il n'est pas intervenu sur la charpente, qu'il s'agit d'un bâti ancien qui ne prévoyait pas de chaînage et

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

64af98f3049d5c05db17318b

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Dire et juger que les travaux litigieux ont été abandonnés en cours de chantier.

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CA

Chambre 2 A

6868b5259508abe8512046b6

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[P] avait, sans ambiguïté, indiqué que la solution de chaînage par fibres carbone, validée par trois avis techniques, permettait d'obtenir une sécurité et une résistance au moins équivalentes aux règles

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CA

Chambre A - Civile

680b1c0dc0f38137e6792b78

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Le chantier ayant pris du retard, le maître d'oeuvre a mis en demeure l'entreprise, par lettre recommandée en date du 30 avril 2014, d'effectuer sous 15 jours ouvrables l'ensemble des travaux à terminer

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CA

1ère Chambre

65a784dc8121050008662f00

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

2] 1961 [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Julien CHAINAY

Source officielle
CA

1ère Chambre

69facdffcdc6046d47bee56c

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[T] [R] au chef de mission suivant : Déterminer le rôle joué par la société Tourny Gestion dans la mise en place du chantier, la facturation du chantier et la gestion des comptes de l'ASL .

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69eb0164cdc6046d4757d351

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[U] les équipements de protection individuels nécessaires à sa mission et notamment un casque de chantier.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a3ffcdc6046d47bd561e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle nie avoir délaissé le chantier et soutient que le retard serait imputable aux autres corps d'état et un manque de coordination du chantier.

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