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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_20TL20262_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL20927_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Restino, première conseillère, - et les conclusions de Mme Sylvie Cherrier, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL23979_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Restino, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Mendes-Beteille, représentant
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL21858_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Lafon, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94da1
8 janvier 2021
8 janvier 2021
ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant, Me Audrey CHELLY
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd9092b
15 juillet 2013
15 juillet 2013
instance de NOUMEA Saisine de la cour : 19 Octobre 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LA SOCIETE CREDICAL S.A, prise en la personne de son représentant légal en exercice 6 rue Jean CHALIER
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02286_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Elle soutient que : - elle n'a plus d'attaches au Chili et elle vit en France auprès de ses deux fils de nationalité française qui peuvent subvenir à ses besoins ; le préfet a ainsi méconnu les dispositions
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20543_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabien, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Seignalet
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21603_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
A, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Allene Ondo, représentant l'exploitation agricole Cabanère. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL01591_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabien, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Becquevort
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_19TL04549_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabien, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Cherrier
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01194_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Lafon, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Pottier pour la société Energie Plaine du Mas Dieu. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01344_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00316_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Lafon, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre sociale
615e0e35c25a97f0381f5369
20 novembre 2014
20 novembre 2014
à la Cour composée de : Monsieur CHELLE, Président Madame PAGE, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5ffc9435fa8e0c67f04674ad
4 janvier 2021
4 janvier 2021
COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 04 JANVIER 2021 (Rédacteur : Monsieur Robert CHELLE, Président) N° RG 17/02995 - N° Portalis
Source officielleChambre sociale
6162b61d47859723647203df
28 février 2013
28 février 2013
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 07 Janvier 2013, devant : Monsieur CHELLE, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame HAUGUEL, Greffière.
Source officielleChambre sociale
6162be8c99b588421c5e3894
20 décembre 2012
20 décembre 2012
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 22 Octobre 2012, devant : Monsieur CHELLE, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame HAUGUEL, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f77a
29 mars 2012
29 mars 2012
(né le 14 mars 1995) toujours mineur ... 77500 CHELLES représentée par Me Cédric DE ROMANET DE BEAUNE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0229 Mademoiselle Maryline Y... ... 77500 CHELLES
Source officielleChambre sociale
603776909b5b6c52770bce04
19 mars 2015
19 mars 2015
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 26 Janvier 2015, devant : Monsieur CHELLE, Président Madame PAGE, Conseiller Madame COQUERELLE, Conseiller assistés
Source officiellePage 22 sur 61