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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
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24 janvier 2023
24 janvier 2023
PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Christophe NICOLAS de la SELARL NICOLAS & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Thomas GODENER
Source officielleChambre Sociale
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
Habituellement le processus était mécanisé, en effet les veaux tombaient dans le godet du chariot élévateur après le passage à l'arracheur de cuirs.
Source officielleSociale D salle 3
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19 avril 2024
19 avril 2024
Il est, ainsi, fait état de ce que le 26 juillet 2018, alors qu'un déjeuner entre la maintenance et l'encadrement avait été organisé, l'équipe maintenance a été informée de ce que l'élévateur à godet présentait
Source officielle19e chambre
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15 mai 2019
15 mai 2019
Représenté par Me Mandine BLONDIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 689 substituée par Me Thomas GODEY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0305 DEMANDEUR ayant saisi la cour
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
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3 juillet 2015
3 juillet 2015
juillet 2009, auprès de la société BERGERAT MONNOYEUR, d'une pelle CATERPILLAR 308 D avec chenilles, lame de remblayage, déport pied de flèche, climatisation, pompe à GO, ligne auxiliaire rétromatic, un godet
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
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16 novembre 2011
16 novembre 2011
Le 14 05 2010, E-KANOPI constatait l'arrêt de la diffusion de ses annonces via ADWORDS et interpellait téléphoniquement GOOGEL, lequel, par mel du même jour, justifiait la suspension du compte ADWORDS
Source officielleChambre 4-6
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13 juillet 2023
13 juillet 2023
[V] d'aller se faire sodomiser avec un gode pour qu'il soit un peu plus énervé. La phrase préférée de M. [O] était :'je vais te sodomiser à sec avec des graviers si tu fais pas ce que je te dis'.
Source officielleCour d'Appel
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18 décembre 2006
18 décembre 2006
X... et Mme Y... ôpouse X... devant le Tribunal de gré,nde instance de TROYES, en paiement avec exécution provisoire, sur le fondement de 12trticie 1134 du Gode civil, de la somme principale de 144 734,29
Source officielle3ème chambre A
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7 juillet 2022
7 juillet 2022
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRÊT DU 07 Juillet 2022 APPELANTE : Société LR HEALTH & BEAUTY SYSTEMS [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Caroline BRUMM-GODET
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
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19 janvier 2023
19 janvier 2023
OMNIUM DE GESTION ET DE FINANCEMENT [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Thomas GODEY de la SELAS BRL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été
Source officielleCour d'Appel
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30 août 2012
30 août 2012
un tapis roulant destiné au transport de matériaux au-dessous duquel il se trouvait afin de remettre en place un élément porteur suite à la rupture ou au glissement de la lanière mise en place sur le godet
Source officielle2ème chambre section C
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24 avril 2025
24 avril 2025
procès-verbal de constat du commissaire de justice que le hangar contient des outils agricoles et notamment un groupe électrogène, une fendeuse à bois, un tracteur bas, une broyeuse, un tracteur avec un godet
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
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22 juin 2018
22 juin 2018
La condamnation de UNI'AGRID à payer à Vattel la somme de 1.387,53 euros (facture 11523 de réparation de la vanne de fermeture du godet de la pelle) est également irrévocable.
Source officielle1re chambre 1re section
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16 avril 2019
16 avril 2019
Date naissance 1] 1962 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Christophe DEBRAY, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 Me Dominique GODET
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6034dca97dee0d076873688f
14 septembre 2016
14 septembre 2016
2] 1967 à [Localité 4] [Adresse 4] [Localité 5] Madame [U], [I] [L] épouse [D] Née le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 5] Représentés et assistés par Me Franck GODET
Source officielleCour d'Appel
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18 mars 2008
18 mars 2008
fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Passage Garonne 40 Boulevard de la République 47000 AGEN représentée par la SCP TESTON- LLAMAS, avoués assistée de Mes GONELLE
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00118_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
de plancher de 147,84 mètres carrés sur un terrain cadastré section n° 92 et 93, d'une superficie de 1 100 mètres carrés, situé rue des Etangs, au lieu-dit " En La Revanue " du hameau " Les Granges Godey
Source officielle1ère ch. civile
633fc394e633183e2ee17c99
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Adresse 14] [Adresse 15] [Localité 10] représentée par Me Michel BARON de la Scp BARON COSSE ANDRE, avocat au barreau de l'Eure et assistée par Me Françoise HECQUET de la Scp PREEL HECQUET PAYET-GODEL
Source officielleChambre Sociale
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26 avril 2022
26 avril 2022
INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'ORLEANS en date du 03 Octobre 2019 - Section : ENCADREMENT APPELANT : Monsieur [K] [W] né le 04 Mars 1976 à MBAKA (CONGO) 76 rue du Godet
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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29 avril 2025
29 avril 2025
Début novembre 2022, au cours de l'utilisation de la pelle 21T sur un chantier, le conducteur a constaté la rupture de l'un des axes de fixation du godet sur le bras de levier, entraînant l'immobilisation
Source officiellePage 22 sur 25