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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
662209629ce1420008389695
18 avril 2024
18 avril 2024
BANQUE POPULAIRE DU NORD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Laure ATIAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
686f4c98d3976f57d00d3192
9 juillet 2025
9 juillet 2025
- mis en délibéré au 09 Juillet 2025 - signé par Madame Violette BATY, Présidente de chambre, pour le Premier président empêché et par Madame Isabelle-Fleur SODIE, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efdd
24 octobre 2011
24 octobre 2011
A l'audience, Isabelle BORDENAVE a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91d94
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Guy X..., Madame Isabelle X..., Madame Linda A... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdd5
27 septembre 2012
27 septembre 2012
né le 20 Juin 1961 à PARIS Mme Isabelle Blanche Madeleine Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd93088
18 mars 2016
18 mars 2016
Epouse C..., Monsieur Eric A..., Madame Isabelle Z... Epouse A..., Monsieur Thierry Y... et Madame Louise X...
Source officielleChambre 4-8
63660af4bb0cef7f74279197
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officielleChambre 4-8
643e350383146e04f531eaee
14 avril 2023
14 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officielleCour d'Appel
Madame X... Danièle, le 31 Janvier 2008c/Monsieur Z
6253caf4bd3db21cbdd8c869
24 novembre 2008
24 novembre 2008
La SCP Philippe Z... et Isabelle Z..., huissier de justice, a constaté le 10 février 2006 que le véhicule saisi n'était plus devant le domicile de Danièle X..., et donc la disparition du sabot de Denvers
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0cd0c25a97f0381f4aff
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Décision du 28 Mai 2013 rendue par le Conseil de l'ordre des avocats de [Localité 1] DEMANDEUR AU RECOURS : Monsieur [Z] [N] [Adresse 2] [Localité 1] Non comparant Représenté par Me Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-6
68f1cd732f77035fb0bf7de0
16 octobre 2025
16 octobre 2025
En réponse, Mme [R] s'oppose à la demande en rectification de l'arrêt pour omission de statuer en faisant valoir que la cour a bien statué sur la demande ayant pour objet la condamnation de la société
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
62721828228a02057de673bc
3 mai 2022
3 mai 2022
Par conséquent, la Selarl [T] a bien eu un mandat judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af5
15 septembre 2016
15 septembre 2016
représentée par Me Philippe Chaillet, membre de la SELARL Espace Juridique Avocats, avocat au barreau de Lille assistée par Me Sophie Carterot, avocat au barreau de Meaux SELARL cabinet Isabelle A.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
X... Monsieur Jean-François X... Madame Laurence Xc/SCI LA SABATIERE
5fde21d84fcb63be139a8cf5
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Madame Isabelle G... DAVID veuve X... Monsieur Jean-François X... Madame Laurence X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c480
2 juillet 2008
2 juillet 2008
ils ont déclaré qu'à leur connaissance le terrain sur lequel était construit le bien vendu n'était pas inondable et n'avait pas subi d'inondation depuis qu'ils en étaient propriétaires.
Source officielle1ère Chambre
62c52956a2c42363790796be
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[V] [S] aux dépens de l'instance avec distraction au profit de maître Isabelle Bressieux, avocat, - condamné M. [V] [S] à payer à M.
Source officielle5ème Chambre
6782092bfa7a008e5409f362
9 janvier 2025
9 janvier 2025
au barreau de NANTES Madame [T] [A] née le [Date naissance 4] 2003 à [Localité 24] [Adresse 8] [Localité 10] Représentée par Me Isabelle JARRY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c52c
29 mai 2008
29 mai 2008
Charles X... décédé le 18 février 2007 à VALENCE, Madame Simonne Z... veuve X... prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de son époux ainsi que Madame Isabelle X... et M.
Source officielleRétention Administrative
67f4b117da16d54af38e6280
7 avril 2025
7 avril 2025
Assisté de Maître Isabelle ESPIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13f
3 avril 2008
3 avril 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 03 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officiellePage 22 sur 888