Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 26 Octobre 2023.

L'affaire a été débattue en audience publique le 28 Octobre 2023 devant Monsieur Philippe DELMOTTE, Président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Josiane

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Novembre 2023.

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 14 Novembre 2019.

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 Mai 2019.

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

SARL JULIEN PRODUCTION APPEL D'UNE DECISION DU: Conseil de Prud'hommes de MONTBRISON du 23 Février 2004 RG : 03/00088 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2005 APPELANTE : Madame Josiane

DE CE Madame Josiane Y... épouse X... ...

assistés de Maître Eric BARATEAU avocat au barreau de PERIGEUX Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue en audience publique, le 16 Janvier 2007 devant : Madame Josiane

Greffier, lors des débats : Mme Josiane MARAND ARRET : -CONTRADICTOIRE -prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. -signé par M.

l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 13 février 2008 Par Madame Josiane

Jean-François BANCAL, Président (rédacteur) Madame Patricia TOURNIER, Conseillère Madame Marie-José DURAND, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

de la Cour, composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente (rédactrice) Madame Patricia TOURNIER, Conseillère Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Josiane

Jean-Claude F..., Mme Thérèse VVV... épouse ZZZ..., Mme Josiane H..., Mme Danièle I..., Mme Muriel GGGNNNN... EEEE... , Mme Florence J..., Mme Cécile K..., M.

YOUL-PAILHES, présidente de la Chambre 1-9 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, par délégation du Premier Président en application de l'ordonnance de roulement en date du 2 janvier 2026, assistée de Mme Josiane

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Josiane

barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Josiane

avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Josiane