CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 12

615e0c2cc25a97f0381f4a65

Appel

19 février 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d94f

Appel

7 mars 2011

né le 30 Septembre 1963 à CAMPO GRANDE (PORTUGAL) ... 69150 DECINES-CHARPIEU représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Ludivine LEBLANC, avocat au barreau de LYON (

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929ee

Appel

5 novembre 2015

non comparante Monsieur le Ministre chargé de la sécurité sociale 14, avenue Duquesne 75350 PARIS CEDEX 07 avisé-non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Juin

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd4fbd3db21cbdd92e61

Appel

4 février 2016

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd9116a

Appel

20 février 2014

non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Décembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cc3

Appel

24 novembre 2014

Monsieur A... a fait plaider par son conseil les conclusions visées par le greffe social le 23 juin 2014.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 12

60353d7fb0f2626729e74dab

Appel

26 mai 2016

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 12

603282fe7a5708b6c88e343e

Appel

18 janvier 2018

Par ailleurs, la différence de chiffrage entre les montants réclamés figurant dans la mise en demeure et dans la lettre d'observations, en l'espèce favorable à la société, n'est pas de nature à justifier

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 12

6163279033484180ee7228c6

Appel

1 décembre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89782

Appel

4 octobre 2007

APPELANTE Madame Elisabeth X... ... 75017 PARIS représentée par Me Stéphanie ROUBINE, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1097 INTIMEE BANQUE FEDERALE DES BANQUES POPULAIRES 5 rue Leblanc

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 12

6164027f80759c6f2497f9fc

Appel

10 décembre 2009

l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Novembre 2009, en audience publique, les parties présentes et représentées ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc LEBLANC

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 12

60373cf42fe4e7191b51fc54

Appel

13 mai 2015

non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC

Source officielle

19e chambre

6031e10da34bcbb4b056b7bd

Appel

13 juin 2018

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 83B 19e chambre ARRET N° contradictoire DU 13 JUIN 2018 N° RG 16/00137 AFFAIRE : Claude X..., appelant et intimé C/ SAS PUBLIHEBDOS

Source officielle

19e chambre

5fd9cee48ca51908b5e3e9a8

Appel

20 novembre 2019

Le 18 juin 2014, il a adressé un email à Madame [K], listant toute une série de griefs à l'encontre de son employeur.

Source officielle

1ère Chambre

6442299ad2fa6fd0f80402d5

Appel

20 avril 2023

SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP LIERE-JUNJAUD-LEFRANC-DEMONT - SCP SOREL & ASSOCIES LE : 20

Source officielle

19e chambre

5fda0b645cbb664e0ee8ae7b

Appel

9 octobre 2019

, Greffier, lors des débats : Madame Gaëlle POIRIER, FAITS ET PROCÉDURE : Par contrat à durée indéterminée du 2 juin 2010, M.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 12

6162af1a9547460d26ddb6b9

Appel

31 janvier 2013

- signé par Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller faisant fonction de Président, la présidence étant empêchée et par Mademoiselle Nora YOUSFI, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f26

Appel

14 janvier 2014

en date du 25 Septembre 2008, enregistrée sous le no 07/ 00122 jugement du 1er décembre 2008 Conseil de Prud'hommes de CHATELLERAULT Arrêt du 11 janvier 2011 Cour d'Appel de POITIERS Arrêt du 26 juin

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 4

6032f844bc16386ba7bc3fe4

Appel

24 octobre 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sabine Leblanc, Conseillère, faisant fonction de président Mme Sophie Grall, Conseillère M.

Source officielle

Page 22 sur 55

← Précédent Suivant →