[B] [H] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Justine LEBLANC, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles

Référés expertises N° RG 25/01137 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZXFQ MF/SK ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE : Mme [Y] [Z] [Adresse 2] [Adresse 12] [Localité 4] représentée par Me Justine

HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Caroline HENOT, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [T] [G] NEE [K], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Justine

EPI D’OR [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Justine LEBLANC, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles

la protection de Lille APPELANT Monsieur [O] [G] né le 05 novembre 1959 à [Localité 6] de nationalité française chez Monsieur et Madame [N], [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Justine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : II - Sur le pourvoi n° J 00-16.407 formé par la société anonyme ELM Leblanc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Leblanc, société anonyme dont le siège est ..., en cassation

société Suditherm, ont formé le pourvoi n° P 23-19.217 contre l'arrêt rendu le 31 mai 2023 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige les opposant à la société ELM Leblanc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lefranc Bourgeois, société anonyme dont

Clovis X... et Mme Justine X... étaient locataires d'un appartement, propriété de la société civile immobilière Lefranc (la SCI), selon un bail du 25 août 1961, soumis aux dispositions de la loi du 1er

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt

X... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande de renvoi ; Mais attendu qu'en l'absence d'empêchement justifié par une circonstance exceptionnelle, de l'avocat de M.

Le président du tribunal a désigné Mme Fazi-Leblanc en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Le président du tribunal a désigné Mme Fazi-Leblanc en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Le président du tribunal a désigné Mme Fazi-Leblanc en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

La présidente du tribunal a désigné Mme Fazi-Leblanc en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Marie KERMINA, Conseillère Madame Sabine LEBLANC, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Fabienne LEFRANC

Le président du tribunal a désigné Mme Fazi-Leblanc en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.