Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
61630e56da3e3d306603680f
30 juin 2011
30 juin 2011
demeurant [Adresse 9] Madame [G] [E] épouse [L] née le [Date naissance 4] 1975 à [Localité 13] (ROUMANIE), demeurant [Adresse 9] Représentés tous deux par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE
Source officielle1re Chambre A
616361cdc983b818eb76d264
29 mars 2011
29 mars 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/09137 [Y] [S] C/ [T] [K] SCP [K] Grosse délivrée le : à :la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d337
25 septembre 2009
25 septembre 2009
représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, Ayant Me Didier CAPOROSSI, avocat au barreau de TOULON Monsieur Giancarlo Z... en qualité d'héritier de Mme Marie Z... décédée le 18
Source officielle4e Chambre A
616318c3e0639f4f1a04a519
18 novembre 2011
18 novembre 2011
ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la S.C.P.
Source officielle8e Chambre C
6033d650ca1512882779dfb2
23 mars 2017
23 mars 2017
ARRÊT AU FOND DU 23 MARS 2017 N° 2017/ 177 Rôle N° 14/24241 SA SOCIETE GENERALE C/ [L] [N] SCI CCA [N] Grosse délivrée le : à :PAYEN LEVAIQUE
Source officielle1re Chambre B
60370e0c50a29da8a68c8514
18 juin 2015
18 juin 2015
de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Daniel VERSTRAETE, avocat au barreau de GRASSE.
Source officielleChambre 4 SB
6618cf067935f50008be4207
11 avril 2024
11 avril 2024
LEVEQUE, Président de chambre Mme GREWEY, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 SB
65a0ea3d5bbe450008b2cd84
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LEVEQUE, Président de chambre Mme GREWEY, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 SB
65a0ea415bbe450008b2cd86
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LEVEQUE, Président de chambre Mme GREWEY, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
650bde85beee0f8318b97201
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hugo LEVY Me Marie-cécile PERRIGAULT-LEVESQUE
Source officielle15e Chambre A
60375d7e1371843ad2d30f01
3 avril 2015
3 avril 2015
[X] [A] [Q] [R] [Y] [S] [R] [K] [E] SARL LA CREVETTE SARL MARINA ROMANA Société COSIC Grosse délivrée le : à : Me Maxime ROUILLOT Me Sylvie MAYNARD Me Laurence LEVAIQUE
Source officielleRéférés Commerciaux
64364d7629c3df04f589a655
11 avril 2023
11 avril 2023
sous le numéro 857 500 227, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie-Cécile PERRIGAULT-LEVESQUE
Source officielleChambre civile 1-6
68676125c173dff6a7933790
3 juillet 2025
3 juillet 2025
cour : Jugement rendu le 15 Juillet 2024 par le Juge de l'exécution de [Localité 7] N° RG : 24/03292 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.07.2025 à : Me Karine LEVESQUE
Source officielleChambre sociale 4-3
671740836a24f8a713323d09
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Jugement rendue le 21 Avril 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : C N° RG : F21/00265 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Karine LEVESQUE
Source officielle12e chambre
5fda19cbbecf0f5db1f5940b
26 septembre 2019
26 septembre 2019
(e) le 09 Février 2018 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 11 N° Section : N° RG : 2015F00485 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Karine LEVESQUE
Source officielle1re Chambre B
60369df700dbfc402c449f7c
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Rôle N° 14/14368 La DIRECTION NATIONALE DES VERIFICATIONS DE SITUATIONS C/ [J] [Y] [I] [C] épouse [Y] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX LEVAIQUE
Source officielle1re Chambre A
616274037705f25f43643fde
21 janvier 2014
21 janvier 2014
COVEA RISKS Grosse délivrée le : à :ME BOULAN ME TOLLINCHI ME LEVAIQUE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la Mise en Etat de
Source officielle8e Chambre C
61629bb1eaaf44d62f53e834
2 mai 2013
2 mai 2013
C ARRÊT AU FOND DU 02 MAI 2013 N° 2013/ 203 Rôle N° 12/06727 [O] [E] épouse [V] [F] [V] C/ SA SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le : à :LEVAIQUE
Source officielle1re Chambre B
61631f538007cf6451ddcd93
17 novembre 2011
17 novembre 2011
2011 HF N° 2011/712 Rôle N° 11/07768 DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES C/ [P] [X] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc6c
20 mai 2008
20 mai 2008
représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté par Me Jean Philippe TURPIN, avocat au barreau de l'ESSONNE Monsieur Geoffroy Y...
Source officiellePage 22 sur 145