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507 résultats pour « Mapang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a1fb8d5cdc6046d47e90862

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Cela l'empêcherait de dormir, de manger et vaquer à ses obligations quotidiennes.

Source officielle

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CA

CHAMBRE CIVILE

6a210fb2cdc6046d4709c46f

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

- Une zone à fort impact thermique se trouve dans la partie cuisine et salle à manger du rez-de-chaussée, le tableau général basse tension étant entièrement détruit.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63be63bf13ef607c90ab6644

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

VENTE CIBLÉE", Mail du 8 novembre 2016 à 15h07 : "astuces excel.doc", "BENCHMARK", "BRIEF", "COMPTES-MOT DE PASSE", "DOCUMENTATION REFERENCEMENT", "DOSSIER CATHY AUDIT", "ENQUÊTE DE SATISFACTION", "MAPING

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662c94fdb787c4000862f6cf

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

S'agissant de sa mise à l'écart de certaines réunions de management, Mme [B] soutient qu'elle devait demander l'autorisation de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69e1bfc6cdc6046d47879298

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

sécurité incendie vous avez la charge de la sécurité du site, de l'application des consignes en cas de crise, du suivi du cahier de charge en vue du respect de la réglementation sur les sites IGH, du management

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

69d89574cdc6046d47bc0cf4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Par acte d'huissier du 23 février 2023, la société Foncière Cronos, représentée par son mandataire la société In'li Property Management, a fait assigner M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69fd7527cdc6046d47031190

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Vous avez aussi répété à vos collègues que je manquais de toute compétence en matière de management.

Source officielle
CA

Chambre Civile

661f66062313f20008a52675

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Laurent SUZANNE de la SELARL ETHIS AVOCATS, avocat au barreau de TOURS, ayant pour avocat plaidant Me Audrey BEUSQUART-VUILLEROT de la SELARL TOUZERY MADANI

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69d9e16acdc6046d47d99c34

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

heurtent à contestation sérieuse en ce que la mise en cause de la société Hora est intervenue après la résiliation au 06 juillet 2018 du contrat d'assurance n°F100.621 souscrit par la société CB Management

Source officielle
CA

2e chambre sociale

691ee0190faf9858cdf8e3d4

Appel

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Au dernier état de la relation contractuelle, il occupait le poste d'ingénieur commercial - GP manager préconditionnement, statut cadre, coefficient 510 de la convention collective nationale des industries

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

653b59c9502b828318c4e643

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

- Les codes d'accès à l'adresse gmail DEFI TRANS, au système de géo-localisation MAPPING CONTROL et aux différentes sessions des ordinateurs au sein du bureau de DEFI TRANS.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a21079ecdc6046d47089c6b

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[X], directeur comptable, les informant qu'il est en charge de valider les facturations de management fees pour l'ensemble du personnel et qu'il procède à la validation sur l'année 2019.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6a2109cacdc6046d4708e718

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

ligne » avec celles précédemment exercées, le salarié a été informé de la suppression de son poste et de son maintien dans les effectifs avec repositionnement sur le poste de [T] controller [6] [7] manager

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6a19209acdc6046d4752b1d5

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

l'expert, l'état de santé de leur fils « nécessite une séance d'orthophonie : 30 minutes pour la séance et le déplacement ; 30 minutes AR, orthophoniste à [Localité 4] soit un temps d'immobilisation de la maman

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a0e9954cdc6046d476581b0

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

La société DG Help assure des prestations de services administratifs et notamment de support RH au profit des structures médico-sociales du groupe Avec, par le biais d'une convention de management fees

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CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b9ac

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Michel X... et Mme Chantal B... ont signé un acte notarié portant cession du lot Il du centre commercial de Maharepa au bénéfice de la Sté civile MAHANA MOOREA, en cours de formation et représentée à l'acte

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY00173_20250120

Admin. Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mauclair, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique ; - les observations de Me Madani

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CA

Chambre 4-6

69d9e4a1cdc6046d47d9d909

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

concertation et sans en informer votre hiérarchie, faisant encourir des risques à l'entreprise et au personnel dont vous avez la charge, vous faisant de surcroît perdre toute crédibilité en tant que manager

Source officielle
CA

Chambre Civile

680b1a4d2364a383b7747470

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

à l'origine de dérapages budgétaires et a engagé des dépenses excessives et inutiles, non autorisées par le Conseil d'administration de l'association (prestations supplémentaires salle [6], montage Making

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69e1c7c8cdc6046d4788ff15

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

- La présence d'un huissier le 20 septembre 2019 est parfaitement révélatrice des méthodes de management mises en place par Mme [H], qui plutôt que de tenter de jouer la carte de l'apaisement, employait

Source officielle