Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
6364ba98e405357f749ea6e1
20 octobre 2022
20 octobre 2022
MONACO MARINE FRANCE prise en son établissement secondaire exerçant sous l'enseigne MONACO MARINE GOLF DE [Localité 10], sis [Adresse 8], dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Me
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01604_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
La société Vert Marine et la société Equalia ont présenté une offre.
Source officielleChambre 3-4
6348fedc63d497adffda3d95
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Condamner la SCI Marines de Grimaud (sic)aux entiers dépens. » Par conclusions d'incident du 5 septembre 2022, qui sont tenues pour entièrement reprises, la SCI Les Marines de Grimaud demande
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02704_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Il résulte de l'instruction que l'offre de la société Vert Marine a été la première classée après celle de la société ADLR.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60340c43530076bb767db8f9
10 février 2017
10 février 2017
du PARTNERSHIPS REED SMITH LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J097 Société TOKIO MARINE KILN INSURANCE LIMITED (TMKI) venant aux droits dela compagnie TOKIO MARINE EUROPE INSURANCE LIMITED
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00294_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
La SAS Vert-Marine relève appel de ce jugement en tant qu'il n'a pas fait entièrement droit à sa demande.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03840_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Elle soutient que : - son intervention est recevable, dès lors que la requête de la société Vert Marine est susceptible de préjudicier à ses droits ; - la requête de la société Vert Marine n'est pas
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93352
3 juin 2016
3 juin 2016
BACOU, greffier, avons entendu : Maria X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd8907f
22 mars 2006
22 mars 2006
SAS MARINE COMMUNICATION ME Y... REPRESENTANT DES CREANCIERS DE LA SAS MARINE COMMUNICATION ME Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a638
20 septembre 2007
20 septembre 2007
répertoire général : S 06/01741 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 19 septembre 2005 par le conseil de prud'hommes de Créteil - section commerce - RG no 04/02289 APPELANTE Madame Maria
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901ad
25 janvier 2013
25 janvier 2013
pour Océane et de moelle osseuse pour Marine.
Source officielleAvis
CADA:20161775
26 mai 2016
26 mai 2016
documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 avril 2016, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de copie du planning de travail de son ex-mari
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01146_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
; - et en outre, aucun des moyens soulevés par la société Vert Marine n'est fondé.
Source officielle1re chambre civile
62d79ac271d9f5effbdf299b
19 juillet 2022
19 juillet 2022
de la SARL Gallet Marius et Fils au GAEC Verset à la somme de 134 810,43 euros TTC ; - condamné le GAEC Verset à payer à la SARL Gallet Marius et Fils la somme de 123 810,43 euros TTC outre intérêts
Source officielle11e Chambre B
603202adb9acbc3ab8b1f8ac
17 mai 2018
17 mai 2018
[V] assignait le vendeur la SARL CSB Marine devant le premier juge.
Source officielle1re Chambre C
61629f8035a5d4e0c2ddca7d
4 avril 2013
4 avril 2013
Rôle N° 12/07314 SYNDICAT CGT DES MARINS DE MARSEILLE C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a41c
16 janvier 2008
16 janvier 2008
G : 06 / 03650 ETABLISSEMENT NATIONAL DES INVALIDES DE LA MARINE ENIM C / M. Guy X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d722
14 février 2011
14 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 14 Février 2011 APPELANTE : Mme Maria Z... X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9354b
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Vu la requête à fin de rectification d'erreur matérielle déposée le 28 avril 2016 par la SCI Santa Maria.
Source officielleChambre 3-1
6707700281e733ee26982d13
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[O] [H], Condamner la société SRT Marine et Mme [T] [V] à payer chacune à M.
Source officiellePage 22 sur 680