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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89f8a

Appel

24 avril 2007

24 avril 2007

Michel X... C / S. A. GROUPE EDITOR S. A. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84fbd3db21cbdd84de3

Appel

14 septembre 2000

14 septembre 2000

Michel demeurant : ... - 62138 DOUVRIN Représentés par la SCP LE MARC'HADOUR POUILLE-GROULEZ, Avoués INTIME Monsieur B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca33bd3db21cbdd8a557

Appel

5 avril 2007

5 avril 2007

Michel X... qui, succombant au recours, devra également prendre en charge les dépens d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8dfa2

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

Avril 2011 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 28 mai 2009 RG : 03/13629 ch no10 SCI NOUVELLE CLINIQUE MUTUALISTE C/ Société ATELIER D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME MICHEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. ALVEA Venant aux droits de la SA NERVOLc/FAURE Michel Demande en nullité du licenciement

6253c8f7bd3db21cbdd86d61

Appel

8 mars 2004

8 mars 2004

ALVEA Venant aux droits de la SA NERVOL c/ FAURE Michel Demande en nullité du licenciement, dommages-intérêts ou réintégration liée à la contestation de la rupture d'un contrat de travail JL/MLM COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd8786f

Appel

12 avril 2005

12 avril 2005

Le 21 juin 2001, Jean-Michel C. a donné sa démission B compter du 31 aoft 2001, date de la fin de son préavis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf4b

Appel

9 décembre 2008

9 décembre 2008

C / Michèle A... épouse B... Thierry B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb40bd3db21cbdd8d2cd

Appel

18 novembre 2009

18 novembre 2009

X... la somme de 22 000 €, outre intérêts ; Statuant à nouveau sur l'indemnisation de Michel X..., DIT que Michel X... a droit à être indemnisé de son préjudice par l'Etat Français, à proportion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cef1

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

filiale à 100 % de la SA A...Michel B...

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA01785_20230721

Admin. Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

La société Maison Michel soutient que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912e7

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

L'ordonnance précise notamment : - que monsieur Michel Y... a été désigné en qualité d'expert le 25/ 10/ 2012, - que monsieur Michel Y... a justifié la fin de sa mission en déposant son rapport, - que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bed8

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

Mme Michèle X... épouse Y... et Me Fernande Z... ont été convoquées à l'audience du 24 juin 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3cd

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Michel Y... Mme Annie Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89995

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Michel Z... ... 59224 THIANT Comparant et assisté de : Me Jean-Paul TEISSONNIERE (avocat au barreau de PARIS) substitué par Me AVELINE CPAMTS VALENCIENNES 63 Rue du Rempart BP 499 59321 VALENCIENNES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9204f

Appel

19 février 2015

19 février 2015

de Monsieur Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd15

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

AXA FRANCE IARD C / Jean-Michel X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

603246bd14c1087cc6dd466b

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 15/15781 APPELANTS ASSOCIATION FÉDÉRATIVE INTERNATIONALE DES PORTEURS D'EMPRUNTS RUSSES (AFIPER) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Michael

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd8648e

Appel

3 octobre 2002

3 octobre 2002

Michel X... ; Mme Claudine Z..., épouse X..., MM. Y..., Mathieu, Philippe et Dominique X... : les consorts X...).

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fdd44fe688fbfad48d04ebf

Appel

24 septembre 2018

24 septembre 2018

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d586

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

.-62610 BOIS EN ARDRES représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour INTIMÉE Madame Michèle Fabienne Z...épouse X...

Source officielle

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Dépôts des comptes

MICHIELS FRERES ET LENGAIGNE

SIREN 615620267Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

15/09/2026

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Modifications diverses

MICHIELI, Xavier, Claude, Maurice

SIREN 105791701Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

06/09/2026

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Modifications diverses

Michiels, Julie, Amandine

SIREN 991359712Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

27/08/2026

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Modifications diverses

Michiels, Olivier

SIREN 925406084Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

18/08/2026

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Dépôts des comptes

SARL MICHIELETTO

SIREN 392252185Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

16/08/2026

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