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2 618 résultats pour « Olivia MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca6bbd3db21cbdd8afb5

Appel

20 février 2008

20 février 2008

de nationalité française ... 60175 VILLENEUVE LES SABLONS Comparants concluant par la SCP LE ROY, avoués à la Cour et plaidant par Me Michèle ARNOLD, avocat au barreau de PARIS.

Source officielle
CA

1ère Chambre

650d302a71dfcd8318200c81

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Michel WACHTER, président de chambre. Mme Florence DOMENEGO et Madame Bénédicte MANTEAUX, conseillers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c39e

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

Michèle Nadine Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdf7

Appel

4 décembre 2008

4 décembre 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, président Madame Françoise CHANDELON, conseiller Madame Evelyne GIL, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd9429b

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

Michel Y... est décédé le [...]. Par acte du 19 février 2014, sa veuve et ses enfants, M. Pierre, Paul et Jean-Marie Y...

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df84e0d41e0057d43e370

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

enregistrée sous le n° F 18/00576 APPELANT : [U] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Anais BRAYE de la SELARL DEFOSSE - BRAYE, avocat au barreau de DIJON substituée par Me Michel

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6312ef012e6a8e4f13ca61a3

Appel

3 août 2022

3 août 2022

Ordonnance n° 2022/M121 Mme [K] [L] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/000909 du 11/02/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

2ème Chambre

é par Me Christian FORQUIN, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimés

64a7afc43bcaf505db6964da

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[S] [I], et Mme [Z] [R] épouse [I], demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Olivier FERNEX DE MONGEX, avocat plaidant au barreau de CHAMBERY

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6708c03c445a086e2bcedecf

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

L'ESPERANCE, RCS de [Localité 4] sous le n°400 712 162, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933c8

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

Représentée par Me Michel BERGER de la SELARL BERGER, THIRY Associés (BTA), avocat au barreau de PARIS, toque : A0072 RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE PAR SAISINE D'OFFICE SARL LE SQUARE IMMOBILIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd8934b

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

No 06/ 05946 AFFAIRE : Michel Julien Pierre X... Y... Z... C/ SOCIETE GENERALE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930c2

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

CGEA AGS DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Cyril MICHEL Maître Charles Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930c3

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

CGEA AGS DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Cyril MICHEL Maître Charles Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930c6

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

CGEA AGS DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Cyril MICHEL Maître Charles Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930d7

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

CGEA AGS DE MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Cyril MICHEL Maître Charles Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930d8

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

CGEA AGS DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Cyril MICHEL Me Michel FRUCTUS Me Arnaud CLERC Maître Charles Y...

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162e0791120e9a89a34a5e4

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

[L], la SCP Olivier Roubaud et [K] [L], M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b66

Appel

8 octobre 2013

8 octobre 2013

UU... ... 49000 ANGERS Monsieur Didier VV... ... 49800 TRELAZE Monsieur Patrick VV... ... 49800 TRELAZE Monsieur Joël WW... ... 49320 BRISSAC QUINCE Monsieur Michel XXX...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61625c97d64a6b1f5148773c

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Représenté par Me Olivier BERNABE, avocat de la SCP BERNABE, au barreau de PARIS, toque : B0753. Assisté de Me Hélène FERON-POLONI, avocat au barreau de PARIS, toque L0187.

Source officielle
CA

Chambre sociale

668e2557fcf93851fdd64693

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

confédérale, dûment mandaté à cet effet, domicilié pour ce audit siège [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Anais BRAYE de la SELARL DEFOSSE - BRAYE, avocat au barreau de DIJON, Maître Michel

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

MICHEL, Olivia

SIREN 900464512Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

09/08/2026

Voir →

Créations

LAIR, Olivia, Michèle, Joëlle, DJAD

SIREN 877514976Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

01/07/2026

Voir →

Créations

MICHEL, Nina, Florence, Olivia

SIREN 105902605Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

10/06/2026

Voir →

Radiations

FAIVRE, Olivia, Marie, Michèle, LOUISE

SIREN 933987349Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

29/05/2026

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Créations

JOSEPH, Micheline Olivia, micheline joseph

SIREN 794513390Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

29/05/2026

Voir →