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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89744
18 octobre 2007
18 octobre 2007
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HENORET, Conseiller, Monsieur François PATTE
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89932
7 décembre 2006
7 décembre 2006
de : Madame Annie BALAND, présidente Madame Alberte ROINÉ, conseillère, Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère qui en ont délibéré Greffière : lors des débats : Madame Mélanie PATÉ
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89adf
4 octobre 2007
4 octobre 2007
de : Madame Annie BALAND, présidente Madame Alberte ROINÉ, conseillère, Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère qui en ont délibéré Greffière : lors des débats : Madame Mélanie PATÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7e6
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Annie BALAND, présidente Madame Alberte ROINÉ, conseillère Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère qui en ont délibéré Greffière : lors des débats : Madame Mélanie PATÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7f9
28 février 2008
28 février 2008
Madame Annie BALAND, présidente Madame Alberte ROINÉ, conseillère Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère qui en ont délibéré Greffière : lors des débats : Madame Mélanie PATÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a01b
13 décembre 2007
13 décembre 2007
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 DECEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HENORET, Conseiller, Monsieur François PATTE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
615e0d0cc25a97f0381f4b89
20 janvier 2015
20 janvier 2015
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur ACQUAVIVA, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier, lors des débats : Madame PATE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
615e0e44c25a97f0381f5432
30 septembre 2014
30 septembre 2014
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur ACQUAVIVA, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier, lors des débats : Madame PATE
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6034be4d8a795ba9932ae96b
4 octobre 2016
4 octobre 2016
Affaires [K], [J], RACING AUTO 89, LES DELICES DE RHANIA, EURL CCP ; 4 PATTES TENDRESSE, SAS ADN et autres.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
634113c558bc223e2e3f0914
4 octobre 2022
4 octobre 2022
BBYNESS METZ SUD [Adresse 4] [Localité 3] Non représentée INTIMÉE : Madame [N] [L] épouse [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Laurent PATE, avocat au barreau de METZ
Source officielleSecrétariat de l'IDP
6793331a32b173f45a7c8cf5
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DÉCISION DU 16 JANVIER 2025 DEMANDEUR : Monsieur [F] [S] [Adresse 2] [Localité 1] Non comparant, représenté par Me Mathilde AUDRAIN, avocat au barreau de METZ substituée par Me BIVER PATE
Source officielle3ème Chambre
65a0ed915bbe450008b2cef9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LOCAM Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Agnès BIVER-PATE, avocat au barreau de METZ A l'audience de mise en état du 11 janvier 2024
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a2261b6cdc6046d473917c2
3 juin 2026
3 juin 2026
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU trois Juin deux mille vingt six APPELANTE : Mme [T] [Q] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Laurent PATE
Source officielleCh. civile et commerciale
63d4cd3092a57405de331893
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le complexe sur lequel était apposé lesdites pattes était composé d'une terrasse en lames de bois posée sur lambourdes l'ensemble d'une épaisseur totale de 4cms.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7D-K6ZY SARL LA TAILLE AUX LOUPSc/EARL DOMAINE SYLVAIN GAUDRON
5fd9d8193f029d12e679a196
13 novembre 2019
13 novembre 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 13 NOVEMBRE 2019 (Rédacteur : Béatrice PATRIE, présidente) N° RG 19/02004 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-K6ZY
Source officielle5ème chambre (Juge unique)
DCA_22BX02083_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre à la charge de l'Etat le versement d'une somme de 1 200 euros à Me Pather, avocat de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21772_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Elle s'appuie sur deux axes principaux : • la protection, la restauration et la gestion des habitats naturels des espèces patrimoniales en eau douce et en estuaire (écrevisses à pattes blanches, moules
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60337b97a0887c2f924c6fac
6 juin 2017
6 juin 2017
dans le cadre de son défilé Printemps 2008 ; Mais considérant qu'à juste titre la société appelante observe, en premier lieu, qu'on ne retrouve dans le modèle COSTUME NATIONAL ni les deux larges pattes
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fd95593ea76c33f13787337
18 février 2020
18 février 2020
sous astreinte de 1 000 € par jour de retard à compter du prononcé du 'jugement' à intervenir : « Concernant l'émission « Déjà demain » diffusée sur C8 le 27 mars 2016 « La pulpe de poisson : de la pâtée
Source officielleChambre Sociale-Section 1
636b51611c306fdcd14a65dd
25 octobre 2022
25 octobre 2022
ORDONNANCE CONSTATANT LA PÉREMPTION DE L'INSTANCE vingt cinq Octobre deux mille vingt deux APPELANTE : Société ASSOCIATION ATHENES [Adresse 4] [Localité 2] , représentant : Me Laurent PATE
Source officiellePage 22 sur 148