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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
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3 mai 2022
Aux termes de ses dernières conclusions, la société France Pierre demande à la cour de : - débouter M. et Mme [E] de toutes fins et conclusions contraires, - dire et juger que la SARL France Pierre n'a
Cour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888eb
25 octobre 2006
06/01188S/appel d'une décisiondu tribunal de grande instance de Lureen date du 06 avril 2006 RG No 05/00123Code affaire : 14BDemande relative à l'organisation des funérailles ou à la sépulture Pierre
Juge des référés
ORCA_26BX00194_20260323
23 mars 2026
La société Ferme éolienne de Saint-Pierre-de-Maillé 2 a déclaré se désister de sa requête par un mémoire enregistré le 11 mars 2026.
6253cc81bd3db21cbdd904dc
25 janvier 2013
ARRÊT No 13/ R.G : 11/00721 SARL SAINT PIERRE LOCATION C/ X...
6253cab0bd3db21cbdd8bc57
8 juillet 2008
G : 08 / 00030 Au fond, origine tribunal de grande instance de Saint- Pierre, décision attaquée en date du 4 avril 2008, enregistrée sous le no 05 / 2987 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ No 33 du 8 JUILLET
6253cd2abd3db21cbdd9276a
29 septembre 2015
Par déclaration en date du 28 septembre 2015 à 14H58, Simon Pierre Y... Z... a interjeté appel de la décision. Au soutien de son appel, Simon Pierre Y...
6253cd7fbd3db21cbdd9387c
21 décembre 2016
Représentant : Me Christel VIDELO CLERC, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur Eric Y... ... ...
6253cb2bbd3db21cbdd8d00b
18 février 2009
Pierre Y... en date du 2 septembre 2008. Vu l'ordonnance de clôture en date du 15 décembre 2008. Vu les pièces communiquées par la société ACE European Group Limited le 23 décembre 2008.
3ème chambre A
62da3e5e2eb797effb0703dc
21 juillet 2022
N° RG 21/03419 N° Portalis DBVX-V-B7F-NSIL Décision du Tribunal de Commerce de LYON Au fond du 28 avril 2021 RG : 2021f00852 Société ACCIMMO-PIERRE C/ LA PROCUREURE
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00561_20250528
28 mai 2025
A et par la commune de Saint-Pierre du Bosguérard à l'encontre de la société ENEDIS. DÉCIDE : Article 1er : La requête de M.
6253cd31bd3db21cbdd928dd
22 octobre 2015
APPELANT Monsieur Pierre X...
6253cd4ebd3db21cbdd92e50
1 février 2016
. : 15/03788 Ordonnance no49 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D'INSTANCE article 385 du cpc Nous, Monsieur Pierre FONTAINE , magistrat délégué à la protection des majeurs, Vu la déclaration
6253cbdbbd3db21cbdd8e799
2 novembre 2011
RG N : 10/ 01433 AFFAIRE : Jean-Pierre X... C/ Jean-Pierre Y...
6253cd92bd3db21cbdd93b53
19 octobre 2016
Daniel DE BOISVILLIERS de la SELARL GANGATE & ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION SARL MEGA OUEST COMMUNICATION 2, Allée Claude Bussier 97420 LE PORT
6253cd04bd3db21cbdd92047
19 février 2015
ARRÊT No R.G : 13/04986 SB/CM JUGE DE L'EXECUTION DE NIMES 17 octobre 2013 RG :13/03760 SARL INDIANS COLORS C/ S.C.P.I ATLANTIQUE PIERRE 1 COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre
6253c8e6bd3db21cbdd86968
25 février 2003
DF/NG Numéro /03 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 1 ARRET DU 25/02/2003 Dossier : 01/001103 Nature affaire : Demande relative à des contrats divers sans autre indication Affaire : Jean Pierre
Pôle 1 - Chambre 4
616398d79c0939beba85f4c7
7 mai 2010
PIERRE ET VACANCES représentée par ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués près la Cour assistée de Maître Xavier LAGARDE
3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00324_20230329
29 mars 2023
A Comte, médecin spécialiste ORL a été nommé praticien attaché au centre hospitalier Pierre Oudot en 2006.
6253cc80bd3db21cbdd9048d
27 mars 2013
Jean-Pierre X....
1ere Chambre Section 2
6031e73d24fe80209b32d376
7 juin 2018
Jean-Pierre Ernest Y... C/ Annie Y...
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