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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9430c
26 novembre 2018
26 novembre 2018
La SAS Alu Roller demande de : -débouter M. Y...
Source officielleChambre 1-2
6438f1eaa942a604f5e9322f
13 avril 2023
13 avril 2023
L' ASA ROC ET MIMOSAS jouxte le lotissement du DOMAINE DE [Localité 5]. M.
Source officielleChambre 4-5
67ef73394fc2fb864ebd1d1e
3 avril 2025
3 avril 2025
ORDONNER les intérêts de droit à compter de la demande DEBOUTER la Société SA LES BISCOTTES ROGER de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions CONDAMNER la Société SA LES BISCOTTES ROGER au paiement
Source officielle1ère chambre civile B
6163c2bb1a5f0a71dc3c9138
14 septembre 2010
14 septembre 2010
plaidoiries a eu lieu le 28 juin 2010 L'affaire a été mise en délibéré au 14 septembre 2010 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886ba
26 juin 2006
26 juin 2006
DU 26 Juin 2006------------------------- J.L.B/S.BCatherine BOUCHUDC/Roger X...
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00127_20240229
29 février 2024
29 février 2024
La requête a été communiquée à la société à responsabilité limitée Le Mets du Roy-Hys qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6793332c32b173f45a7c8de5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE03064_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère ch. civile
630710927786aac563f275b6
24 août 2022
24 août 2022
, devenue la Sarl Samy-Ropers Architectes
Source officielleJuge des référés
DCA_24LY01101_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Roger Martin Auvergne Rhône Alpes a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand, sur le fondement de l'article R.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
60323b01bbe625714317cc33
22 mars 2018
22 mars 2018
La société Roques Valor a interjeté appel de cette décision le 20 octobre 2017. *** Dans ses dernières conclusions en date du 22 décembre 2017 la Sci Roques valor demande à la cour d'appel de :
Source officielle3e chambre
6031f0bd309c562936bb00fc
31 mai 2018
31 mai 2018
Agissant tous trois en qualité d'ayant droits de Roger X..., décédé le [...] Représentant : Me Frédéric D...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616318c2e0639f4f1a04a510
27 octobre 2011
27 octobre 2011
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616318c2e0639f4f1a04a511
27 octobre 2011
27 octobre 2011
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CT La SA POLYCLINIQUE RIVE DROITEc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
616318c2e0639f4f1a04a513
27 octobre 2011
27 octobre 2011
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61631f568007cf6451ddcdab
19 janvier 2012
19 janvier 2012
Par arrêt en date du 22 juillet 2008, la Cour d'Appel de Bordeaux a déclaré recevables les appels principal et incident et, avant dire droit, invité les parties à produire diverses pièces et à conclure
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CT La SA POLYCLINIQUE FRANCHEVILLEc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE
616337e206e11dac7d76d03c
27 octobre 2011
27 octobre 2011
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616337e206e11dac7d76d03d
27 octobre 2011
27 octobre 2011
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielle2ème Chambre
6707701181e733ee26982dd3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Il en est de même a fortiori pour la production des pièces relatives aux lots n°61 et 62, qui sont issus d'un autre lot. Les dépens suivront l'instance au fond.
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9373f
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Contestant sa mise à pied et son licenciement, M. X...a saisi, le 6 mars 2014, le Conseil de prud'hommes de Dijon.
Source officiellePage 22 sur 480
LE ROUX, Jean-Pierre, LE RANOLIEN
24/03/2026
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LE ROUX, Pierre
27/01/2026
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LE ROUX, Pierre, Guy, Nicolas
14/10/2025
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LE ROUX, Pierre, Guy, Nicolas
15/06/2025
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PAYSANT-LE ROUX, Rémi, André, Pierre
20/05/2025
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