AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b03b
21 février 2008
21 février 2008
GESTRIM Grosse délivrée le : à : SCP SIDER SCP TOLLINCHI SCP LIBERAS SCP BLANC SCP BOTTAÏ SCP JOURDAN réf 073054 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du
Source officielle8e Chambre A
615db7400eab0c802522a691
7 septembre 2011
7 septembre 2011
Rôle N° 10/00471 [Z] [H] [I] [H] [L] [H] [N] [H] [D] [H] C/ SA BANQUE MARTIN MAUREL Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI SCP SIDER
Source officielle8e Chambre C
615e0e18c25a97f0381f5220
28 novembre 2013
28 novembre 2013
exercice dont le siège est [Adresse 2] représentée par Me Thomas D'JOURNO de la SELARL PROVANSAL-D'JOURNO-GUILLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE constitué aux lieu et place de Me Jean-Michel SIDER
Source officielle2e Chambre
615e0e6cc25a97f0381f5654
19 juin 2014
19 juin 2014
ARRÊT AU FOND DU 19 JUIN 2014 N° 2014/ 306 Rôle N° 13/17290 SA WULFRAN PUGET C/ SA BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE Grosse délivrée le : à : SIDER
Source officielle15e Chambre A
615e0e7ac25a97f0381f56f9
3 mai 2013
3 mai 2013
[D] [T] [B] [C] C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE VILLA CANTERAINE Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE Me Philippe- laurent SIDER
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d246
4 mars 2009
4 mars 2009
Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI SCP SIDER réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de LA CIOTAT en date du 24 Juin 2005 enregistré au répertoire général sous
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d310
23 octobre 2009
23 octobre 2009
Grosse délivrée le : à : SCP SIDER QCP LATIL SCP GIACOMETTI réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de MARSEILLE en date du 04 Septembre 2001 enregistré au répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e2
21 mars 2011
21 mars 2011
Sid Ahmed X...
Source officielle10e Chambre
616301524c6681071edf67ec
12 octobre 2011
12 octobre 2011
de Me Erick CAMPANA, avocat au barreau de MARSEILLE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE, prise en la personne de son directeur en exercice [Adresse 6] représentée par la SCP SIDER
Source officielle1re Chambre A
60375c17c32b6c39a9e8b8b7
7 avril 2015
7 avril 2015
2015 A.D N° 2015/ 182 Rôle N° 14/09756 [U], [B], [Q] [H] veuve [K] C/ [O] [K] [Z] [K] [X] [K] épouse [L] Grosse délivrée le : à :Me LEVAIQUE Me SIDER
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6360ca753c369c7f74996f7b
28 octobre 2022
28 octobre 2022
[P] [O] né le 07 juin 2001 à Sid Belyout, de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [Localité 1] 1 Informé le 27 octobre 2022 à 11h46, de la possibilité de faire valoir ses observations
Source officielleChambre 3-3
64c35c11f01612d969defe3b
27 juillet 2023
27 juillet 2023
[T] [S] Représenté par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant et défendeur à l'incident CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE CÔTE D'AZUR, agissant poursuites et diligences
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb73
16 octobre 2008
16 octobre 2008
représentés par la SCP SIDER, avoués à la Cour DÉFENDEURS SUR REQUÊTE EN INTERPRÉTATION Monsieur Christian X... né le 08 Septembre 1954 à MARSEILLE (13000), demeurant ...
Source officielle15e Chambre A
616290d4e498f0b428bb8379
28 juin 2013
28 juin 2013
ETANG DE BERRE EST C/ [H] [P] [D] [X] épouse [P] [J] [M] SCP [M] Société S G C R Grosse délivrée le : à : la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me Philippe-Laurent SIDER
Source officielleChambre 3-3
69f44e11cdc6046d472f6490
30 avril 2026
30 avril 2026
[U] Société L'ORMEAU Copie exécutoire délivrée le : 30/04/2026 à : Me Françoise BOULAN Me Philippe-laurent SIDER Décision déférée
Source officielleChambre 1-4
63ca41e79066fd7c90fc223f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Portalis DBVB-V-B7C-BDALL [P] [B] Société AUBAGNE TRAVAUX PUBLICS RENOVATION TRANSPORT C/ [Y] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe- laurent SIDER
Source officielle8e Chambre C
6034a60d70ec979225c6cd0f
27 octobre 2016
27 octobre 2016
Chambre C ARRÊT AU FOND DU 27 OCTOBRE 2016 N° 2016/ 626 Rôle N° 14/08372 [F] [Z] épouse [N] C/ SA HSBC FRANCE Grosse délivrée le : à :DREVET SIDER
Source officielle3e Chambre B
6162776fa2bc6369e8386ce9
20 décembre 2012
20 décembre 2012
[U] [R] Grosse délivrée le : à : Me JM SIDER SELARL BOULAN Me BARACHINI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11f
27 mars 2008
27 mars 2008
demeurant ..., demeurant ...- 98000 MONTE CARLO (MONACO) représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de la SCP NEVEU & CHARLES, avocats au barreau de NICE *- *- *- *- * COMPOSITION
Source officielleChambre 1-1
5fdaa3cd1c9e8f346d51548c
11 juin 2019
11 juin 2019
[D] [V] Syndicat des copropriétaires RESIDENCE '[Adresse 1]' Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE LE TERRIS Copie exécutoire délivrée le : à :Me Philippe- laurent SIDER
Source officiellePage 22 sur 768