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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86580
11 septembre 2002
11 septembre 2002
. : 17 montée des Forts 69300 CALUIRE représenté par Maître MOREL, Avoué assisté par Maître PEYROT, Avocat, (TOQUE 502) Monsieur Stéphane CARILLON Z... : 62 rue de Brest 69002 LYON représenté par Maître
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6688de65676b73dd81b971f0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[N] [Z] né le 03 Mars 1995 à Obreja Veche de nationalité Roumaine, [Adresse 2] pour une durée de 28 jours à compter du 1er juillet 2024 à 12h46, disant que durant toute cette période M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
67189486d8ceca1cd7018f82
22 octobre 2024
22 octobre 2024
AERIALGROUP Agissant en la personne de son représentant légal,demeurant en cette qualité audit siége [Adresse 2] Représentée par Me Frédéric CUIF de la SELARL LX BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd8550c
8 juin 2001
8 juin 2001
PERRON et M. VALTAT GREFFIER : Madame M. GRANDJEAN Lors du délibéré PRESIDENT DE CHAMBRE : Monsieur B.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02391_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat (PLUiH) en tant qu'elle classe en zone agricole la parcelle cadastrée section D n° 660, située sur le territoire de la commune de Péron
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0ee
6 février 2012
6 février 2012
indexation, attribué à la femme la jouissance et la gestion de l'immeuble commun en ESPAGNE à charge de rembourser l'emprunt, dit que les crédits à la consommation seront supportés par moitié, désigné Me PEYRONNIE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896ee
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Il a préconisé le remplacement de l'ensemble des VEC et attribué les désordres à une insuffisance de mastic colle.
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87b00
3 janvier 2006
3 janvier 2006
Caucadis 34410 SAUVIAN représentée par la SCP JOUGLA - JOUGLA, avoués à la Cour assistée de la SCP COSTE-BORIES-CASTANIE, avocats au barreau de BEZIERS SARL LANGUEDOC EXPERTISES IMMOBILIERES, prise en la personne
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
627f48e8551627057d32e0b4
13 mai 2022
13 mai 2022
Alix ABEHSERA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1946 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pascal PEDRON
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90880
8 juillet 2013
8 juillet 2013
.-87000 LIMOGES COMPARANTE-assistée de Me Sylvie RANGER-PEYROT, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2013/ 1465 du 23/ 05/ 2013 accordée par le bureau
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
628c75c1dfcf1305b332f081
19 mai 2022
19 mai 2022
ARRET DU 19 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 21/01101 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IAL6 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE PERONNE
Source officielleJurid. Premier Président
6307108d7786aac563f2759d
19 août 2022
19 août 2022
* * * * * * * * * Nous, Georges PÉGEON, Conseiller à la cour d'appel de Lyon, désigné par ordonnance de monsieur le premier président de la cour d'appel de Lyon du 15 juillet 2022 pour statuer à
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6032c011882f0836864b14b7
28 novembre 2017
28 novembre 2017
David PEYRON, Président, chargé d'instruire l'affaire, lequel a préalablement été entendu en son rapport M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a30
29 septembre 2003
29 septembre 2003
RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A R R Ê T prononcé par Monsieur PUJO-SAUSSET, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Mireille PEYRON, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fd4
16 décembre 2003
16 décembre 2003
Résidence A... d'Orsay 4 Rue Pasteur 64000 PAU AXA ASSURANCES 370 Rue Saint Honoré 75001 PARIS prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège représentés par Me
Source officielle1ère Chambre
61636ee377a1403986670c20
14 septembre 2010
14 septembre 2010
assistés de Madame PEYRON, Greffier, présente à l'appel des causes. Les magistrats du siège ayant assisté aux débats ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle1ère Chambre
6163de16e9a173d6d859cbe8
4 mai 2010
4 mai 2010
Monsieur AUGEY, Conseiller Madame BELIN, Conseiller assistés de Madame PEYRON, Greffier, présent à l'appel des causes.
Source officielle1ère Chambre
6163de19e9a173d6d859cbf7
4 mai 2010
4 mai 2010
Madame BELIN, Conseiller assistés de Madame PEYRON, Greffier, présent à l'appel des causes. Les magistrats du siège ayant assisté aux débats ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01374_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
C et sa hiérarchie sont " vécues sur le mode du harcèlement ", le docteur B, chargé de réaliser la contre-expertise qui s'est déroulée le 24 septembre 2019, à la demande du CHI, observant également un
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fd95594ea76c33f1378733e
18 février 2020
18 février 2020
PANON AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C2023 INTIMÉE SARL I.M.D OPTIC Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 502 488 141 Prise en la personne
Source officiellePage 22 sur 380