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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_21PA06065_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Vinot, présidente de chambre, - M. Marjanovic, président assesseur, - M. A, premier conseilller.
Source officielleChambre 1-5
64a7af693bcaf505db69634a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laetitia VIGNON, Conseiller faisant fon ction de Président de chambre Madame Patricia HOARAU, Conseiller
Source officielleChambre sociale
671b356a2edfb0b58c05ebef
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[S] ET ASSOCIES - MANDATAIRES JUDICIAIRES Association CGEA DE NANCY C.C.C le 24/10/24 à: -Me VIENNOT Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 24/10
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6033ccb428e83a7f04c3207a
29 mars 2017
29 mars 2017
d'AUXERRE - RG n° 12/01194 APPELANTE Madame [Y] [T] [R] [P] épouse [N] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée et assistée par la SCP D'AVOCATS VIGNET
Source officielleChambre 1-5
5fd9a3069adb71963cd5c7dd
19 décembre 2019
19 décembre 2019
786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Novembre 2019 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Hélène GIAMI, Conseiller, et Madame Laetitia VIGNON
Source officielleChambre 1-5
5fd9a3069adb71963cd5c7de
19 décembre 2019
19 décembre 2019
786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Novembre 2019 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Hélène GIAMI, Conseiller, et Madame Laetitia VIGNON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
60354aa262662173f00092e9
18 mai 2016
18 mai 2016
Signé par Madame Maud Vignau, Président, et par Madame Anne-Marie Lacour-Rivière, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
603705d5fae4fba09dfa1ea7
24 juin 2015
24 juin 2015
Signé par Madame Maud Vignau, Président, et par Madame Anne-Marie Lacour-Rivière, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162677d12fe6a3e85a6c795
2 juillet 2013
2 juillet 2013
pas opposées, devant Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Maud Vignau
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162f6e9b807dfe813d296ae
27 mars 2012
27 mars 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 27 MARS 2012 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) (PH) PRUD'HOMMES N° de rôle :
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0dadc25a97f0381f4eb6
8 octobre 2014
8 octobre 2014
Aufort & Bertrand Gaboriau, avocats au barreau de Bordeaux, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 juin 2014 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Maud Vignau
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e1cc25a97f0381f5246
5 novembre 2014
5 novembre 2014
Signé par Madame Maud Vignau, Président, et par Monsieur Gwenaël Tridon de Rey, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1-5
5fd9a3079adb71963cd5c7df
19 décembre 2019
19 décembre 2019
786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Novembre 2019 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Hélène GIAMI, Conseiller, et Madame Laetitia VIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939cd
14 février 2017
14 février 2017
VINOT, Conseiller GREFFIER : D.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939cf
14 février 2017
14 février 2017
VINOT, Conseiller GREFFIER : D.
Source officielleChambre Sociale
60353c1a675de665e9149d18
27 mai 2016
27 mai 2016
) * Projet vignette 1540 'OF 1950" Préalablement aux travaux d'usinage, vous n'avez pas correctement centré les chariots (...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6036387dfc9fd29abd870c93
28 octobre 2015
28 octobre 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 28 OCTOBRE 2015 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 13/
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61636ee677a1403986670c32
4 février 2011
4 février 2011
usage légitime au sens de l'article 107 du Copyright Act fédéral des Etats-Unis dont l'application serait imposée par l'article 5.2 de la Convention de Berne, - dire que le stockage sous forme de vignette
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66a33c2102a12a235bae6cf2
25 juillet 2024
25 juillet 2024
DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Mme Mélody VIGNOLLE-DELTI
Source officielleChambre sociale section 1
627df7ab0d41e0057d43e2d4
12 mai 2022
12 mai 2022
VINOT, Conseillère, chargé de la mise en état de la chambre sociale, section 1, de la Cour d'Appel de CAEN, assistée de Mme ALAIN, greffière, Par jugement du 28 janvier 2021, le conseil de prud'hommes
Source officiellePage 22 sur 197