[I] [W], son conjoint depuis le 22 août 2016 qui décrit le changement qu'il a constaté depuis plusieurs mois, expliquant que M.

Par requête conjointe du 14 décembre 2017, les parties ont demandé le retrait de l'affaire du rôle. L'affaire a été réinscrite le 23 septembre 2019.

Mme [T] [M] épouse [K] a conclu à titre principal à la nullité du commandement en date du 17 septembre 2018 pour absence de dénonciation à son conjoint, et subsidiairement au débouté.

Y étaient désignés comme bénéficiaires, selon une clause pré-remplie cochée par le souscripteur, son conjoint, à défaut ses enfants nés ou à naître par parts égales, à défaut ses héritiers, [J] [Z] n'ayant

Il leur sera alloué à chacun une indemnité de (10 000 € x 30%) 3 000 euros.

Elle soutient que : - le groupement de maîtrise d'œuvre étant conjoint chacun de ses membres n'est concerné que par son champ d'intervention et n'endosse pas la responsabilité des autres co-traitants

[S] [Z] purement et simplement abusifs, En toute hypothèse, ' Condamner, conjointement et solidairement, la SAS L'HOPITAL PRIVE DU CONFLUENT et le GIE CENTRE DE SERVICES PARTAGES (CSPC) à verser à

[E] [T] 12 500 euros [J] et [S] [T], [U] [M] et [Z] [K] 3 000 euros chacun - renvoyé les ayants droit devant la caisse, tenue de faire l'avance des sommes allouées, pour la liquidation immédiate des

Selon acte de notoriété dressé le 8 février 2020 par Me [B] [V], notaire à [Localité 19] (28), [O] [I] laissait pour lui succéder, chacun pour un quart: [K] [X], son conjoint survivant, M.

tableau 30B, est due à la faute inexcusable de son employeur, les Houillères du Bassin de Lorraine devenues l'établissement public [12]; - ordonné la majoration maximale de l'indemnité du capital allouée

[K] [L] consistant à organiser les funérailles de la défunte, par une incinération et un transport dans les conditions réglementaires et légales de l'urne dans un caveau à Cavalaire ou en Suisse le cas

FAITS, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES *** Monsieur [D] [U] était propriétaire, dans l'immeuble en copropriété dénommé 'Villa Michel' situé à [Localité 1] des lots N° 52, 53 et 54 consistant

Le 20 février 2000, elle acceptait une offre de la CAIXABANK FRANCE consistant en un prêt in fine à taux révisable d' un montant de 1. 500. 000 francs, soit 228. 673, 53 €, remboursable en 96 mois, seul

Mme C... épouse D... a alors demandé au tribunal administratif de Nantes d’annuler cette décision.

créanciers hypothécaires de Monsieur Paul Y..., poursuivent la vente sur saisie immobilière d'un bien dont Madame X... revendique la propriété en expliquant qu'elle en a fait donation à Monsieur Y..., alors

Les demandeurs sont habilités à poursuivre la réparation de l'entier préjudice subi par la société à laquelle, le cas échéant, les dommages-intérêts sont alloués.

par Mme Y..., le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de NANCY, par ordonnance de non-conciliation du 13 janvier 2006 a, entre autres mesures, autorisé Mme Y... à assigner son conjoint

Elle produit également une attestation de Mademoiselle [L] [V] indiquant que Madame [H] tenait sur elle des propos déplaisants alors qu'elle était en arrêt maladie.