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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre section B
687b2a21e24ceec1d00d8fc8
17 juillet 2025
17 juillet 2025
euros effectuée le 28 mai 2018 par Mme [W] veuve [T] au profit de M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
63bfb32f5e2fbe7c9004384b
11 janvier 2023
11 janvier 2023
reconventionnelles dirigées contre Mme [D] [F] veuve [A], Et statuant à nouveau, -a débouté M.
Source officielle4e chambre civile
662b43c4fe254500083148c0
25 avril 2024
25 avril 2024
Vu la signification de la déclaration d'appel et des conclusions par procès-verbal conformément à l'article 659 du code de procédure civile à Mme [Y] [Z] veuve [S] qui n'a pas constitué d'avocat.
Source officielle1re Chambre A
61609a4954c6ec55cf71011b
12 novembre 2013
12 novembre 2013
PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me David JACQUEMIN, avocat au barreau de NICE INTIMES Madame [O] [R] venant aux droits de sa mère Madame [X], [W] [A] Veuve
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA03350_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Article 2 : La demande présentée par Mme A... veuve D... devant le tribunal administratif de Bastia est rejetée.
Source officielleRétentions
6878846f63001e49f9f26b15
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Monsieur veut quitter le territoire français et retrouver sa liberté. Il a une petite fille qu'il veut rencontrer. Je vous demande la main-levée de la mesure de rétention.'
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d297
31 mars 2009
31 mars 2009
07 / 11498 Gisèle X... veuve Y... Peggy Y... Catherine Y... Nicolas Y... Sophie Z... Melissa A... Antony A... C / S. A.
Source officielleSurendettement
6438f2ffa942a604f5e936d3
13 avril 2023
13 avril 2023
Il résulte des pièces du dossier que Mme [C] [S] veuve [Y] perçoit des ressources évaluées à 1588,02 euros (pension de retraite -963,28€- et allocation invalidité -624,74€-) et doit faire face à des charges
Source officielle2ème CH - Section 2
6864beadf8541312a816c506
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il résulte de l'ensemble de ces éléments qu'il existait un accord des coindivisaires, à savoir madame [B] [N] veuve [X], madame [L] [N] veuve [R] et monsieur [H] [N], pour la vente à monsieur [I] [X] du
Source officielle4e chambre civile
65449d60c71a6a83181c8e4e
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Toutefois, Mme [G] [R] veuve [M] reconnaît que c'est par choix personnel qu'elle avait préférer habiter [Localité 8] alors que M.
Source officielleChambre 1-5
5fdbeb0496eaf30bd0b80148
17 janvier 2019
17 janvier 2019
Ordonner l'expulsion de Madame X... veuve J... ou tout occupant de son chef.
Source officielle1ère Chambre civile
6710aa3ebe64d7e510244e9a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
et intérêts, - débouté Mme [X] [B] veuve [L] de sa demande indemnité présentée sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné Mme [X] [B] veuve [L] à payer
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b7
7 décembre 2011
7 décembre 2011
* * * Monsieur E...né le 29 août 1923 a vendu alors qu'il était veuf et sans enfant, suivant acte authentique du 21 décembre 2005 reçu par Maître G..., associé de la société civile professionnelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162b8dcefb73d2e55750fac
13 décembre 2012
13 décembre 2012
[E] veuve [D] mal fondée en son recours en révision et l'en débouter, 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934a8
5 septembre 2016
5 septembre 2016
Y...: 161. 951, 12 €, > à Sarahbie Y...légalement représentée par Sakeena veuve Y...: 8. 673, 40 €, > à Safirah Y...légalement représentée par Sakeena veuve Y...: 12. 254, 40 €, > à Reyyan Y...légalement
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01113_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
D... veuve C... résident en France, dont une fille, de nationalité française, alors que son troisième enfant justifie d’une carte de résident au Canada.
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b55
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Paule, Veuve X..., ... comparante, non assistée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904c2
2 avril 2013
2 avril 2013
G : 13/ 00202 Mme Jeannine X...veuve Y... C/ CRIFO Mme Françoise Y... Mme Michèle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8fff1
12 décembre 2012
12 décembre 2012
d'inscription au répertoire général : 11/ 05810 Décision déférée à la Cour : jugement du 18 février 2011- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 10/ 01077 APPELANTE Madame Martine X... veuve
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a2c
28 mai 2001
28 mai 2001
DU 28 Mai 2001 -------------------- RP Huguette B... veuve X... C/ Andrée Z... veuve A... E...
Source officiellePage 22 sur 710